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Études de crédits des représentations du Québec à l'étranger de 2018 à 2023

pdf 149 Kb Etudes-credits-2018-2023.pdf

C_RAFAM RP-57_Arctique_Nord_quebecois_BLANC_RAFAM RP-58_Vision_Afrique_BLANC_RAFAM RP-59_Nouveau_Quebec_sans_frontieres_BLANC_RAFAM…

Update : January 4, 2024

Politique de confidentialité - Application du règlement sur les politiques de confidentialité des organismes publics recueillant des renseignements personnels par un moyen technologique - Avril 2024

pdf 439 Kb Application_Reglement_Politique_Confidentialite.pdf

informée de son droit d’effectuer une plainte et de comment se prévaloir de ce droit. https://www.quebec…

Update : April 17, 2024

Correspondances entre la Ville de Montréal et le MSP au sujet de du Schéma de couvertures de risques en sécurité incendie depuis janvier 2018

pdf 1.08 Mb 2024-12968.pdf

2525, boulevard Laurier Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777 Télécopieur : 418 644-4448 quebec.ca PAR COURRIEL Le 20 décembre 2023 Monsieur Serge…

Update : August 22, 2024

Cadre normatif du FIERH – Financement d'infrastructures en eau pour la réalisation d'habitations abordables

pdf 470 Kb CN_programme_fierh.pdf

municipales et de l’Habitation. Il est publié en version électronique à l’adresse suivante : www.quebec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation. ISBN…

Update : September 23, 2024

Tout document créé par ou transmis au MES entre le 1er janvier 2023 et le 10 mai 2024, dans le cadre de la participation de la ministre au Groupe d'action pour l'avenir de la langue française, traitant du financement des universités ou des frais de s

pdf 2.41 Mb 24-98_Diffusion.pdf

consulter le Plan pour la langue française à l’adresse suivante : Plan pour la langue française (quebec.ca) Vous trouverez en annexe une reproduction des…

Update : July 11, 2024

Demande d'accès à l'information 202212-13

pdf 1.56 Mb 202212-13_REP.pdf

nitions.asp 53-54 53-54 https://www.quebec.ca/tourisme-et-loisirs/activites-sportives-et-de-plein-air/chasse-sportive/armes-munitions-equipements…

Update : July 17, 2024

Bilan des réalisations découlant du Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2018-2021

pdf 391 Kb PL-personnes-handicapees-bilan-2019-2020-MERN.pdf

Août 2020 Cette publication est accessible en ligne uniquement à l’adresse suivante : https://www.quebec…

Update : December 9, 2020

Études de crédits des représentations du Québec à l'étranger de 2018 à 2023

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