Search results

Décret concernant le Comité ministériel des services aux citoyens

pdf 116 Kb 5_Codification_administrative-Services-citoyens.pdf

NT DU COMITÉ 1. Sont membres du Comité ministériel des services aux citoyens : - la ministre de la Famille; - le ministre de la Sécurité publique; - la…

Update : October 1, 2024

Politique d’inspection À l’intention des prestataires de services de garde éducatifs à l’enfance et des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial

pdf 564 Kb politique-inspection-SGEE-BC.pdf

responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial1 (RSGE) reconnues par un BC; • aux parents usagers des services de garde éducatifs à l’enfance…

Update : June 13, 2024

Politique d’inspection À l’intention des prestataires de services de garde éducatifs à l’enfance et des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial

pdf 564 Kb politique-inspection-SGEE-BC.pdf

responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial1 (RSGE) reconnues par un BC; • aux parents usagers des services de garde éducatifs à l’enfance…

Update : June 13, 2024

Directive sur les contrats de services

pdf 412 Kb directive-contrats-services.pdf

et autres services connexes; • Services de sténographie judiciaire et de retranscription; • Services juridiques, d'arbitrage, de médiateurs, de témoins…

Update : April 4, 2019

Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école seconda

pdf 2.39 Mb 23-319_Diffusion.pdf

TORONTO 181, Bay St., #3510 Tour Bay Wellington Toronto ON M5J 2T3 T 416.488.2345 SERVICES-CONSEILS AUX ENTREPRISES | SERVICES DE BUREAU FAMILIAL All right…

Update : November 27, 2023

Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école seconda

pdf 2.39 Mb 23-319_Diffusion.pdf

TORONTO 181, Bay St., #3510 Tour Bay Wellington Toronto ON M5J 2T3 T 416.488.2345 SERVICES-CONSEILS AUX ENTREPRISES | SERVICES DE BUREAU FAMILIAL All right…

Update : November 27, 2023

Cahier de consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 3.18 Mb cahier-consultation-SGEE.pdf

Personne responsable d’un service de garde en milieu familial SGEE Service de garde éducatif à l’enfance VGQ Vérificateur général du Québec INTRODUCTION 7…

Update : February 24, 2023

Cahier de consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 3.18 Mb cahier-consultation-SGEE.pdf

Personne responsable d’un service de garde en milieu familial SGEE Service de garde éducatif à l’enfance VGQ Vérificateur général du Québec INTRODUCTION 7…

Update : February 24, 2023

Avis portant sur les services préhospitaliers d’urgence offerts en langue anglaise

pdf 56 Kb avis_services_prehospitaliers_d_urgence_langue_anglaise.pdf

garanties légales relatives aux services en langue anglaise de 1986, aucun programme d’accès aux services de santé et aux services sociaux en langue anglaise…

Update : March 25, 2021

Avis portant sur les services préhospitaliers d’urgence offerts en langue anglaise

pdf 56 Kb avis_services_prehospitaliers_d_urgence_langue_anglaise.pdf

garanties légales relatives aux services en langue anglaise de 1986, aucun programme d’accès aux services de santé et aux services sociaux en langue anglaise…

Update : March 25, 2021

Search results

Filters

Décret concernant le Comité ministériel des services aux citoyens

Politique d’inspection À l’intention des prestataires de services de garde éducatifs à l’enfance et des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial

Politique d’inspection À l’intention des prestataires de services de garde éducatifs à l’enfance et des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial

Directive sur les contrats de services

Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école seconda

Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école seconda

Cahier de consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance

Cahier de consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance

Avis portant sur les services préhospitaliers d’urgence offerts en langue anglaise

Avis portant sur les services préhospitaliers d’urgence offerts en langue anglaise

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca