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Rapport sur l’application de la Loi sur la Société des loteries du Québec

pdf 1.25 Mb AUTFR_loiSocieteLotoQc.pdf

et corporatifs, ont été mis en place. Par exemple, Loto-Québec a mené un important exercice de limitation de la croissance des charges. De 2005-2006 à…

Update : June 27, 2025

Document fourni en réponse : Avis sur l’enseignement et l’apprentissage de la géographie et de l’histoire et sur l’éducation à la citoyenneté à l’enseignement primaire (juin 2023)

pdf 4.01 Mb 25-132_Diffusion.pdf

sont celles que comportent les ensembles didactiques et le matériel complémentaire. Leur recours se limite généralement à du repérage d’information. Le…

Update : July 8, 2025

Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

pdf 733 Kb proxenetisme_fins_commerciales.pdf

....... 11 LE PORTRAIT STATISTIQUE DE L’EXPLOITATION SEXUELLE 13 LES DONNÉES UTILISÉES ET LEURS LIMITES…

Update : February 18, 2022

Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

pdf 731 Kb etat_situation_proxenetisme_2021.pdf

....... 11 LE PORTRAIT STATISTIQUE DE L’EXPLOITATION SEXUELLE 13 LES DONNÉES UTILISÉES ET LEURS LIMITES…

Update : January 31, 2022

Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

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....... 11 LE PORTRAIT STATISTIQUE DE L’EXPLOITATION SEXUELLE 13 LES DONNÉES UTILISÉES ET LEURS LIMITES…

Update : January 31, 2022

Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

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....... 11 LE PORTRAIT STATISTIQUE DE L’EXPLOITATION SEXUELLE 13 LES DONNÉES UTILISÉES ET LEURS LIMITES…

Update : February 18, 2022

Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

pdf 8.04 Mb etude_faisabilite_bracelets_anti_rapprochement.pdf

maladie et offrir des interventions afin d’en limiter les conséquences. La prévention tertiaire s’affaire à traiter la maladie une fois détectée, et à en …

Update : February 23, 2022

Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

pdf 8.04 Mb etude_faisabilite_bracelets_anti_rapprochement.pdf

maladie et offrir des interventions afin d’en limiter les conséquences. La prévention tertiaire s’affaire à traiter la maladie une fois détectée, et à en …

Update : February 23, 2022

Association des producteurs conjoints (APC) et Association des producteurs publicitaires (APP)

pdf 573 Kb MR-statut-artiste-APC-APP.pdf

générale de savoir si un artiste selon la Loi peut aussi être un salarié selon le Code du travail, mais limite son analyse à la question de savoir si…

Update : June 15, 2021

Propelling Mining in Québec - Québec Strategy for the Development of Critical and Strategic Minerals (in French only)

pdf 5.73 Mb STR-valorisation-mcs.pdf

Lithium 6- Nunavik Nickel (Canadian Royalties) Nickel 7- Raglan (Glencore Canada) Nickel 8- Niobec (Magris Resources) Niobium 9- Casa Berardi (Hecla Québec )…

Update : February 12, 2026

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Document fourni en réponse : Avis sur l’enseignement et l’apprentissage de la géographie et de l’histoire et sur l’éducation à la citoyenneté à l’enseignement primaire (juin 2023)

Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

Association des producteurs conjoints (APC) et Association des producteurs publicitaires (APP)

Propelling Mining in Québec - Québec Strategy for the Development of Critical and Strategic Minerals (in French only)

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