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Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les communautés métropolitaines de l'ensemble du Québec

pdf 720 Kb b3_cm_rf2016_sommation.pdf

sommation des données des communautés métropolitaines dont le rapport financier est consolidé. 8 Revenus de placements de portefeuille 11 Effet net des…

Update : February 28, 2018

Budget de dépenses 2023-2024 - Plan québécois des infrastructures 2023-2033

pdf 7.54 Mb 6_Plan_quebecois_infrastructures.pdf

québécoise des infrastructures STL Société de transport de Laval STLévis Société de transport de Lévis STM Société de transport de Montréal STO Société de…

Update : September 19, 2024

Budget de dépenses 2023-2024 - Plan québécois des infrastructures 2023-2033

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québécoise des infrastructures STL Société de transport de Laval STLévis Société de transport de Lévis STM Société de transport de Montréal STO Société de…

Update : September 19, 2024

Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

pdf 1.03 Mb b1_munloc_rf2016_sommation.pdf

à la fin de l'exercice (si différente de la Gain (perte) de l'exercice sur les obligations au titre des prestations constituées Valeur de marché …

Update : February 28, 2018

Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

pdf 1.03 Mb b1_munloc_rf2016_sommation.pdf

à la fin de l'exercice (si différente de la Gain (perte) de l'exercice sur les obligations au titre des prestations constituées Valeur de marché …

Update : February 28, 2018

Le calendrier de conservation actuel et le plan de classification actuel du ministère de l'Enseignement supérieur, ainsi que toute liste de classement liée à la gestion des documents des établissements d'enseignement privés au collégial.

pdf 1.31 Mb 24-694_Diffusion.pdf

délai de conservation R1: Conserver tant qu'utile R2: Verser seulement les versions finales des bilans, des cadres de gestion, des études, des guides, …

Update : February 6, 2025

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec

pdf 741 Kb b4_ri_rf2017_sommation.pdf

(passif) des régimes de retraite et régimes supplémentaires de Actif (passif) des régimes d'avantages complémentaires de retraite et Charge de…

Update : February 18, 2019

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec.

pdf 720 Kb B4_RI_RF2019_Sommation.pdf

d'aqueduc de la vallée de Châteauguay Régie intermunicipale de gestion des déchets solides des Anses Régie intermunicipale de gestion des matières…

Update : March 3, 2021

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec.

pdf 720 Kb B4_RI_RF2019_Sommation.pdf

d'aqueduc de la vallée de Châteauguay Régie intermunicipale de gestion des déchets solides des Anses Régie intermunicipale de gestion des matières…

Update : March 3, 2021

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec

pdf 717 Kb B4_RI_RF2018_Sommation.pdf

(passif) des régimes de retraite et régimes supplémentaires de Actif (passif) des régimes d'avantages complémentaires de retraite et Charge de…

Update : December 20, 2019

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Budget de dépenses 2023-2024 - Plan québécois des infrastructures 2023-2033

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Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

Le calendrier de conservation actuel et le plan de classification actuel du ministère de l'Enseignement supérieur, ainsi que toute liste de classement liée à la gestion des documents des établissements d'enseignement privés au collégial.

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec

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