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Diverses informations pour chacun des établissements d’enseignement professionnels et universitaires au Québec

pdf 7.33 Mb 23-255_Diffusion.pdf

Sciences humaines 385133GA Vie politique au Canada et au Québec 900000 Cégep de la Gaspésie et des Îles 300A0 Sciences humaines 385303GA Vie politique au Can…

Update : October 4, 2023

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Sciences humaines 385133GA Vie politique au Canada et au Québec 900000 Cégep de la Gaspésie et des Îles 300A0 Sciences humaines 385303GA Vie politique au Can…

Update : October 4, 2023

Entente portant sur les clauses nationales des Centres de la petite enfance pour la période du 1er avril 2023 au 31 mars 2028 – CSQ

pdf 1.26 Mb 6_Entente-nationale-finale-signee-CSQ.pdf

01 C) 2. b) de la manière suivante : 1er avril 2023 au 31 mars 2024 1er avril 2024 au 31 mars 2025 1er avril 2025 au 31 mars 2026 1er avril 2026 au 31 mars…

Update : August 1, 2025

Tout document (incluant notamment tout cadre normatif, directive ou formulaire) précisant le calcul des montants de prêts et de bourses octroyés, documents relatif au processus de reconnaissance pour des études universitaires, à l'extérieur du Québ

pdf 2.45 Mb 25-684_Diffusion.pdf

entend : • au niveau de la formation professionnelle : au moins 15 heures de cours par semaine; • au niveau collégial : au moins 12 heures de cours par…

Update : January 15, 2026

Incapacity and loss of independance

/en/family-and-support-for-individuals/incapacity-loss-independance

Outils et formulaires du Curateur public pour le réseau de la santé Formulaires et documents nécessaires au travail des professionnels du réseau de la santé et des services sociaux auprès des…

Update : October 2, 2025

Bornes et câbles de recharge admissibles au programme Roulez vert

pdf 314 Kb roulez-vert-liste-bornes-recharge-admissibles.pdf

travail ou une borne pour bâtiment multilogement https://quebec.ca/aide-financiere-vehicule-electrique Dernière mise à jour : 2 février 2026 Québec.ca/aide-f…

Update : February 18, 2026

Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes (CGMRF) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement modifiant le Code de gestion des matières résiduelles, publié à la Gazette officielle du Québe

pdf 546 Kb cgmrf-consultation-2026-03-11-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisante.pdf

ministre, au troisième alinéa de l’article 64, au deuxième ou au troisième alinéa de l’article 65 ou 66, au deuxième ou au troisième alinéa de l’article 80, …

Update : March 11, 2026

Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2023

xlsx 630 Kb STAFR_sfp_2023.xlsx

cotisation au Régime de rentes du Québec (RRQ), au Régime de pensions du Canada (RPC) ou au Régime québécois d’assurance parentale (RQAP) (248) Somme de la…

Update : February 12, 2026

Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2020

xlsx 577 Kb STAFR_sfp_2020.xlsx

cotisation au Régime de rentes du Québec (RRQ), au Régime de pensions du Canada (RPC) ou au Régime québécois d’assurance parentale (RQAP) (248) Somme de la…

Update : February 18, 2026

Bornes et câbles de recharge admissibles au programme Roulez vert

pdf 197 Kb roulez-vert-quebec-liste-bornes-recharge-admissibles.pdf

borne à domicile, une borne en milieu de travail ou une borne pour bâtiment multilogement https://quebec.ca/aide-financiere-vehicule-electrique Dernière mise…

Update : October 11, 2024

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Entente portant sur les clauses nationales des Centres de la petite enfance pour la période du 1er avril 2023 au 31 mars 2028 – CSQ

Tout document (incluant notamment tout cadre normatif, directive ou formulaire) précisant le calcul des montants de prêts et de bourses octroyés, documents relatif au processus de reconnaissance pour des études universitaires, à l'extérieur du Québ

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Bornes et câbles de recharge admissibles au programme Roulez vert

Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes (CGMRF) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement modifiant le Code de gestion des matières résiduelles, publié à la Gazette officielle du Québe

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