Search results

dans un délai de 10 jours ouvrables. CIBLE 2021-2022 2022-2023 2023-2024 Nombre de demandes Résultat (%) Nombre de demandes Résultat (%) Nombre de demandes…

le ministre lors de toute demande de permis de garderie, de toute demande d’augmentation du nombre maximum d’enfants indiqué sur un permis déjà délivré…

des équipes d’enquête et de vérification d’autres organismes publics, de bureaux du Directeur de la protection de la jeunesse ou de corps de police. Au…

les organisations fournisseurs qualifiées de l’avis de qualification. De plus, lors de la publication de l’avis de demande de prix, les utilisateurs…

ministre de la Famille lors de toute demande de permis de garderie, de toute demande d’augmentation du nombre maximum d’enfants indiqué sur un permis déjà…

problèmes de la qualité de l’environnement. Sous-ministre 2 al. 1(c) Élaborer et voir à l’exécution de plans et programmes de conservation, de protection et …

régionales de loisir et de sport en matière de loisir culturel. • Dans le cadre de cette mesure, poursuite de la réalisation de projets de reconnaissance du…

régionales de loisir et de sport en matière de loisir culturel. • Dans le cadre de cette mesure, poursuite de la réalisation de projets de reconnaissance du…

soutien de sa demande ou à procéder à la signature d’un droit. Dans ces cas, la valeur du DHE sera recalculée au moment de la transmission de l’offre de…

déjà au Québec (ou de l’extérieur de la province et autorisé à y circuler). L’interdiction de vente s’appliquerait à tous les acteurs de l’industrie de la…