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Correspondances entre la Ville de Montréal et le MSP au sujet de du Schéma de couvertures de risques en sécurité incendie depuis janvier 2018

pdf 1.08 Mb 2024-12968.pdf

2021. Dans le contexte de la mise en œuvre de votre schéma de couverture de risques, nous avons pris connaissance de votre rapport et nous sommes heureux de…

Update : August 22, 2024

2024-088 – Entente de contribution financière pour la réalisation de logements abordables conclue le 8 septembre 2022

pdf 10.39 Mb DAI_2024-088_entente_financiere_logements.pdf

audit projet de logements abordables. 4.5. La Société est responsable de calculer la portion de la contribution applicable au financement de chaque projet de…

Update : September 26, 2024

2024-088 – Entente de contribution financière pour la réalisation de logements abordables conclue le 8 septembre 2022

pdf 10.39 Mb DAI_2024-088_entente_financiere_logements.pdf

audit projet de logements abordables. 4.5. La Société est responsable de calculer la portion de la contribution applicable au financement de chaque projet de…

Update : September 26, 2024

Le total des ETC annuels pour le volet 1, pour le volet 2 et pour le volet 3, de façon distincte, pour chacun de ces cégeps. L’ensemble de ces données pour la période de 1999-2000 à l’année la plus récente disponible.

pdf 872 Kb 22-493_Diffusion.pdf

2011 Page 1 de 1 Imprimé le 2023-02-02 Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie Direction générale du…

Update : March 31, 2023

Le total des ETC annuels pour le volet 1, pour le volet 2 et pour le volet 3, de façon distincte, pour chacun de ces cégeps. L’ensemble de ces données pour la période de 1999-2000 à l’année la plus récente disponible.

pdf 872 Kb 22-493_Diffusion.pdf

2011 Page 1 de 1 Imprimé le 2023-02-02 Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie Direction générale du…

Update : March 31, 2023

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

pdf 0.94 Mb RA_Etude_ISQ_202305_MJQ.pdf

terminé (au moment de la collecte de données), le niveau moyen de satisfaction à l’égard de la conclusion de ce processus est de 7,617. Le niveau de…

Update : January 23, 2024

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

pdf 0.94 Mb RA_Etude_ISQ_202305_MJQ.pdf

terminé (au moment de la collecte de données), le niveau moyen de satisfaction à l’égard de la conclusion de ce processus est de 7,617. Le niveau de…

Update : January 23, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 862 Kb ReglesBudg_2024-2025_BC-RSGE.pdf

titulaire de permis de centre de la petite enfance ou une personne morale sans but lucratif autre qu’un titulaire de permis de garderie, agréé par la ou le…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 864 Kb ReglesBudg_2024-2025_BC-RSGE.pdf

titulaire de permis de centre de la petite enfance ou une personne morale sans but lucratif autre qu’un titulaire de permis de garderie, agréé par la ou le…

Update : November 20, 2024

Guide des bonnes pratiques en inspection des bâtiments agricoles à l'intention des services de la sécurité incendie

pdf 2.06 Mb GUI_inspections_batiments_agricoles.pdf

détentrices de permis en installation sous pression (catégorie réparateurs de soupapes) ont le droit de réaliser des travaux de calibration et d’entretien de…

Update : February 12, 2025

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Correspondances entre la Ville de Montréal et le MSP au sujet de du Schéma de couvertures de risques en sécurité incendie depuis janvier 2018

2024-088 – Entente de contribution financière pour la réalisation de logements abordables conclue le 8 septembre 2022

2024-088 – Entente de contribution financière pour la réalisation de logements abordables conclue le 8 septembre 2022

Le total des ETC annuels pour le volet 1, pour le volet 2 et pour le volet 3, de façon distincte, pour chacun de ces cégeps. L’ensemble de ces données pour la période de 1999-2000 à l’année la plus récente disponible.

Le total des ETC annuels pour le volet 1, pour le volet 2 et pour le volet 3, de façon distincte, pour chacun de ces cégeps. L’ensemble de ces données pour la période de 1999-2000 à l’année la plus récente disponible.

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

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Guide des bonnes pratiques en inspection des bâtiments agricoles à l'intention des services de la sécurité incendie

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