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valeur des parcs d’équipement des laboratoires sont indexés annuellement selon quatre indices des prix publiés par Statistique Canada. Les indices retenus…

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d’indexation du prix du carburant et des matériaux En cas de hausse des prix du carburant et des matériaux, une clause d’indexation de prix permet d’ajuster,…

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és des BC Ce chapitre traite d’abord des responsabilités des BC. Par la suite, il sera question des visites des lieux où sont offerts les services de garde, …

projeter des valeurs positives et atteindre des standards d’exemplarité; • Le milieu scolaire doit porter une vision de la réussite éducative à la mesure du…

développement et au réseau des parcs et des espaces verts. Le Plan de gestion des cours d’eau prévoit la rétention des eaux de ruissellement des projets…

développement et au réseau des parcs et des espaces verts. Le Plan de gestion des cours d’eau prévoit la rétention des eaux de ruissellement des projets…

états des résultats, de l'évolution du solde de fonds, des gains et pertes de réévaluation et des flux de trésorerie pour l'exercice terminé à cette…