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Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2023

pdf 1.59 Mb proces-verbaux-2023.pdf

nationale, aux côtés du scientifique en chef du Québec, M. Rémi Quirion, et du directeur général d’Ouranos, M. Alain Bourque, à donner une formation sur la…

Update : September 19, 2024

Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2023

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nationale, aux côtés du scientifique en chef du Québec, M. Rémi Quirion, et du directeur général d’Ouranos, M. Alain Bourque, à donner une formation sur la…

Update : September 19, 2024

Critères de conformité pour l'analyse des documents de planification – Glissements de terrain dans les dépôts meubles

pdf 2.43 Mb glissements_terrain_criteres_conformite.pdf

les zones potentiellement exposées aux GLISSEMENTS DE TERRAIN DANS LES DÉPÔTS MEUBLES Pour une meilleure gestion des risques dans les zones potentiellement…

Update : December 20, 2017

Critères de conformité pour l'analyse des documents de planification – Glissements de terrain dans les dépôts meubles

pdf 2.43 Mb glissements_terrain_criteres_conformite.pdf

les zones potentiellement exposées aux GLISSEMENTS DE TERRAIN DANS LES DÉPÔTS MEUBLES Pour une meilleure gestion des risques dans les zones potentiellement…

Update : December 20, 2017

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 488 Kb MR-statut-artiste-SARTEC.pdf

producteurs ..................................... 5 4. Rappel de quelques normes minimales essentielles aux auteurs .................................... 6 a)…

Update : June 15, 2021

Plan stratégique 2015-2020 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 755 Kb PL_17-717-01W_MSSS.pdf

améliorer la santé et le bien-être) et sécuritaires. On doit aussi pouvoir les adapter aux attentes, aux valeurs et aux droits des usagers (réactivité) et…

Update : October 18, 2019

Plan stratégique 2015-2020 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 755 Kb PL_17-717-01W_MSSS.pdf

améliorer la santé et le bien-être) et sécuritaires. On doit aussi pouvoir les adapter aux attentes, aux valeurs et aux droits des usagers (réactivité) et…

Update : October 18, 2019

22-224_Diffusion.pdf

pdf 225 Kb 22-224_Diffusion.pdf

somme a été redistribuée aux organismes admissibles par les circonscriptions et n’est pas incluse dans les tableaux fournis. Conformément à l’article 51 de…

Update : October 26, 2022

RFA1920_DAW_av

pdf 447 Kb RFA1920-dawson.pdf

17-70-035 Réfections aux édifices 730 480 (730 480) 07 2018-2019 Allocations particulières 08 18-70-035 Réfections aux édifices 08 2019-2020 Allocations…

Update : November 23, 2021

RFA1920_DAW_av

pdf 447 Kb RFA1920-dawson.pdf

17-70-035 Réfections aux édifices 730 480 (730 480) 07 2018-2019 Allocations particulières 08 18-70-035 Réfections aux édifices 08 2019-2020 Allocations…

Update : November 23, 2021

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Critères de conformité pour l'analyse des documents de planification – Glissements de terrain dans les dépôts meubles

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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

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