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mémoire son soutien au déploiement du Plan d’électrification et de changements climatiques (PECC), et d’autre part, souligner que la santé publique considère…

refusé. Concernant la quatrième question de votre demande, nos recherches n’ont permis le repérage d’aucun document. Or, la Loi s’applique aux documents…

DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (AUTRES AIDES FINANCIÈRES) Activité : Aide aux projets Activité : Autres interventions…

DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (AUTRES AIDES FINANCIÈRES) Activité : Aide aux projets Activité : Autres interventions…

de désactualisation (autres OMHS) 15 094 18 19 Autres charges (amiante) 19 20 Autres charges (autres OMHS) 20 21 Total - Obligations liées à la mise hors…

n’agissent pas de la même façon. AUTRES MÉDICAMENTS : Il existe de plus en plus de médicaments sur le marché contenant de l’acétami­ nophène en combinaison…

projet est recommandé à la suite du processus d’évaluation et qu’il ne répond à aucun des critères énumérés dans l’une ou l’autre des catégories B et C, il…

projet est recommandé à la suite du processus d’évaluation et qu’il ne répond à aucun des critères énumérés dans l’une ou l’autre des catégories B et C, il…

l’intégration des personnes handicapées dans ce secteur d’activité. Ce plan comporte en outre tout autre élément déterminé par le gouvernement sur…

la communication ne requiert ni calcul ni comparaison de renseignements. D’une autre part, le Ministère ne détient aucun document en lien avec les points…