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se faire en fonction du temps qu’elle ou il a réellement consacré aux différentes fonctions. En recueillant les données relatives aux heures travaillées à…

Communication Aucune disposition du RSGEE ne prévoit qu’une RSGE doit faire un compte rendu des activités de la journée aux parents. De plus, la partie…

ent où est exploité un tel permis; QUE les mesures prévues aux alinéas précédents s’appliquent, compte tenu des adaptations nécessaires, aux titulaires de…

le processus d'intégration des nouvelles OGAT, dont : • des séances d'information destinées aux élus et aux professionnels de l'aménagement du…

lutte contre l’intimidation et la violence, conforme aux exigences de la Loi, adopté par le conseil d’administration. Avis aux titulaires de permis et aux…

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l’élève « l’utilisation judicieuse d’acquis disciplinaires liés aux réalités humaines étudiées (0ANA), liés à l’enjeu (0ENJ) ou liés aux réalités humaines à…

en 2022-2023. Il s’agit pour l’essentiel de celles afférentes aux frais de service professionnel, aux frais généraux et aux charges liées aux bâtiments tels…

optimiser et en effectuer l’exploitation afin de répondre efficacement aux différents besoins d’information, de gestion, de même qu’aux besoins…

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