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Cahier des normes et des directives de présentation du SIFU

pdf 1.72 Mb Cahier-normes-directives-SIFU_.pdf

Québec Ministère de l’Enseignement supérieur ISBN 978-2-550-98228-9 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2024 24-405-14_w2…

Update : July 31, 2024

Rapport sur le financement des services publics – 2018-2019

pdf 7.94 Mb MINFR_rapportFSP2018-2019.pdf

2020 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISSN 2368-8963 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2020 NOTE AU LECTEUR Le rapport présente les données sur la…

Update : October 10, 2023

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

pdf 0.94 Mb RA_Etude_ISQ_202305_MJQ.pdf

fichier/experience-adultes-services- processus-judiciaire-rapport.pdf]. Avertissement En raison de l’arrondissement des données, le total ne correspond pas…

Update : January 23, 2024

Rapport d’étape de la commission Viens, septembre 2024

pdf 2.74 Mb rapport-etape-commission-viens-2024.pdf

TABLEAU DE SUIVI DES RÉPONSES AUX APPELS À L’ACTION DE LA COMMISSION D’ENQUÊTE SUR LES RELATIONS ENTRE LES AUTOCHTONES ET CERTAINS SERVICES PUBLICS RAPPORT…

Update : September 30, 2024

Rapport sur le financement des services publics – 2018-2019

pdf 7.94 Mb MINFR_rapportFSP2018-2019.pdf

2020 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISSN 2368-8963 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2020 NOTE AU LECTEUR Le rapport présente les données sur la…

Update : June 27, 2025

Rapport sur le financement des services publics – 2018-2019

pdf 7.94 Mb MINFR_rapportFSP2018-2019.pdf

2020 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISSN 2368-8963 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2020 NOTE AU LECTEUR Le rapport présente les données sur la…

Update : June 27, 2025

Copie de divers contrats, communications liées et un avis d'appel d'intérêt - BSM-2024-004068

pdf 3.85 Mb DAI_no_BSM-2024-004068.pdf

Direction du Bureau du sous-ministre et du Secrétariat général Québec Édifice Louis-Philippe-Pigeon 1200, route de l’Église, 9e étage Québec (Québec) G1V 4M1…

Update : April 27, 2026

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

pdf 0.94 Mb RA_Etude_ISQ_202305_MJQ.pdf

fichier/experience-adultes-services- processus-judiciaire-rapport.pdf]. Avertissement En raison de l’arrondissement des données, le total ne correspond pas…

Update : January 23, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 10.88 Mb rapport-etape-commission-viens-2024.pdf

TABLEAU DE SUIVI DES RÉPONSES AUX APPELS À L’ACTION DE LA COMMISSION D’ENQUÊTE SUR LES RELATIONS ENTRE LES AUTOCHTONES ET CERTAINS SERVICES PUBLICS RAPPORT…

Update : March 5, 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 10.88 Mb rapport-etape_commission-viens-2024.pdf

TABLEAU DE SUIVI DES RÉPONSES AUX APPELS À L’ACTION DE LA COMMISSION D’ENQUÊTE SUR LES RELATIONS ENTRE LES AUTOCHTONES ET CERTAINS SERVICES PUBLICS RAPPORT…

Update : October 24, 2025

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Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

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Copie de divers contrats, communications liées et un avis d'appel d'intérêt - BSM-2024-004068

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

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