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ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Enseignement supérieur et dix organismes autochtones

pdf 27 Mb 23-9_Diffusion.pdf

reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de…

Update : May 15, 2023

ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Enseignement supérieur et dix organismes autochtones

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reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de…

Update : May 15, 2023

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de février 2026

pdf 307 Kb MES-Engagement-financiers-fevrier-2026.pdf

000,00 $ Montréal 3 Ministère de l'Enseignement supérieur I Contrat de gré à gré Services professionnels 20125194 Remise de documents juridiques et…

Update : April 16, 2026

2023-082 - Rapports, analyses, recherches et études sur les glissements de terrain au Québec depuis 10 ans

pdf 18.86 Mb DAI_2023-082_glissements_terrain_province_quebec_Partie4.pdf

réduire la superficie de zones de contraintes et de retirer six bâtiments de ces zones. De plus, le MTQ a préparé une carte qui délimite de nouvelles zones …

Update : August 8, 2023

ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Éducation et dix organismes autochtones

pdf 26 Mb 22-514_Diffusion.pdf

vertu des articles 14 et 23 de la Loi. De plus, la divulgation de ces renseignements entraînerait un des effets prévus à l’article 24 de la Loi. Conformément…

Update : May 15, 2023

ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Éducation et dix organismes autochtones

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vertu des articles 14 et 23 de la Loi. De plus, la divulgation de ces renseignements entraînerait un des effets prévus à l’article 24 de la Loi. Conformément…

Update : May 15, 2023

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mars 2024

pdf 2.10 Mb RA_engagements-fde-mars-2024.pdf

Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 K $ ET PLUS Fonds du développement économique (FDE) Mars 2024 Ministère…

Update : October 28, 2024

S’engager dans le développement durable au quotidien – Guide de bonnes pratiques à l’intention des municipalités

pdf 1.37 Mb GUI_bonnes_patiques_developpement_durable.pdf

3%20de%20la%20Strat%C3%A9gie%20de%20developpementDurable.pdf 26 Les mécanismes de suivi et de reddition de comptes : la pérennité de la démarche Peu importe…

Update : January 29, 2025

Entre 2012 et 2022 : Le taux de diplomation des cégépiens en formation préuniversitaire et en formation technique - Le taux de réussite à l’épreuve uniforme de français - Le nombre d’élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’

pdf 287 Kb 22-324_Diffusion.pdf

programme de DEC à la première inscription au collégial. 2. La cohorte est désignée par le trimestre d'automne de l'année de la première…

Update : January 31, 2023

Entre 2012 et 2022 : Le taux de diplomation des cégépiens en formation préuniversitaire et en formation technique - Le taux de réussite à l’épreuve uniforme de français - Le nombre d’élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’

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programme de DEC à la première inscription au collégial. 2. La cohorte est désignée par le trimestre d'automne de l'année de la première…

Update : January 31, 2023

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2023-082 - Rapports, analyses, recherches et études sur les glissements de terrain au Québec depuis 10 ans

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Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mars 2024

S’engager dans le développement durable au quotidien – Guide de bonnes pratiques à l’intention des municipalités

Entre 2012 et 2022 : Le taux de diplomation des cégépiens en formation préuniversitaire et en formation technique - Le taux de réussite à l’épreuve uniforme de français - Le nombre d’élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’

Entre 2012 et 2022 : Le taux de diplomation des cégépiens en formation préuniversitaire et en formation technique - Le taux de réussite à l’épreuve uniforme de français - Le nombre d’élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’

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