Search results

jusqu’à la désignation d’un nouveau comité. 11. Les membres sortants peuvent déposer à nouveau leur candidature lors de la constitution du nouveau comité.…

entreprise ou de celles d’un établissement d’enseignement, d’un tribunal, d’un arbitre, d’une association de salariés, de professionnels, de cadres, de…

entreprise ou de celles d’un établissement d’enseignement, d’un tribunal, d’un arbitre, d’une association de salariés, de professionnels, de cadres, de…

l’état de santé d’élèves ou de celui d’un proche, ou conséquemment à la fermeture d’un groupe / d’un établissement, ou encore à la suite du retrait préventif…

l’état de santé d’élèves ou de celui d’un proche, ou conséquemment à la fermeture d’un groupe / d’un établissement, ou encore à la suite du retrait préventif…

de présentation de projet (un par projet soumis) sont dûment remplis et signés. 2.4 La demande respecte le nombre de projets admissibles (maximum deux pour…

de présentation de projet (un par projet soumis) sont dûment remplis et signés. 2.4 La demande respecte le nombre de projets admissibles (maximum deux pour…

de présentation de projet (un par projet soumis) sont dûment remplis et signés. 2.4 La demande respecte le nombre de projets admissibles (maximum deux pour…

la prestation des services de garde, des enfants de moins de neuf ans de la personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial (RSGE), de…

sous forme de projet pilote, un processus de médiation du litige criminel, en cours d’instance, par un juge ou un avocat à la retraite. Cette personne serait…