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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 3.12 Mb 202407-20_DE.pdf

—ATTENDU-QU'EN vertu de l'article -55 de 1'entente.générale de coopération sur la- réalisation du plan de développement de la région du…

Update : July 24, 2024

Le taux de diplomation (obtention d’un DEP ou d’un AEP), par programme et en général, des élèves en formation professionnelle et le nombre de personnes ayant passé un test de développement général (TDG), par programme et en général, ainsi qu

pdf 1.12 Mb 24-770_Diffusion.pdf

(801000) CSS de la Beauce- Etchemin (823000) CSS de la Capitale (732000) CSS de la Côte-du- Sud (821000) CSS De La Jonquière (724000) CSS de la Pointe-de-…

Update : March 28, 2025

2408005-176 - Décision

pdf 722 Kb 2408005-176-decision.pdf

le consentement de la personne concernée. Conformément aux articles 51 et 135 de la Loi sur l’accès, nous vous informons que vous pouvez demander la révision…

Update : September 4, 2024

2408005-176 - Décision

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le consentement de la personne concernée. Conformément aux articles 51 et 135 de la Loi sur l’accès, nous vous informons que vous pouvez demander la révision…

Update : September 4, 2024

Procédure de transmission des obligations par le biais du Portail gouvernemental des Affaires municipales et régionales (PGAMR) - Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux

pdf 315 Kb procedure_transfert_pgamr_CED.pdf

s, à partir de laquelle il est possible de transmettre le règlement sur la gestion contractuelle, le relevé de dépôt des déclarations des intérêts…

Update : December 19, 2021

Document d’orientation en habitation – Planifier des milieux de vie assurant l’accès à des logements de qualité, accessibles et abordables pour l’ensemble des ménages

pdf 116 Kb TXT_OGAT_orientation_habitation.pdf

métropolitaine de Montréal • Agglomération de Longueuil • Agglomération de Montréal • MRC de Beauharnois-Salaberry • MRC de Deux-Montagnes • MRC de…

Update : April 2, 2024

Document d’orientation en habitation – Planifier des milieux de vie assurant l’accès à des logements de qualité, accessibles et abordables pour l’ensemble des ménages

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métropolitaine de Montréal • Agglomération de Longueuil • Agglomération de Montréal • MRC de Beauharnois-Salaberry • MRC de Deux-Montagnes • MRC de…

Update : April 2, 2024

Rapport d'évaluation des effets du renouveau pédagogique au secondaire sur les étudiants du collégial (projet-ERES-Collégial)

pdf 4.31 Mb Effets-renouveau-pedagogique-collegial-rapport-evaluation.pdf

ssage; o une diminution de la perception d’utilité de la matière en langue d’enseignement. Chez les étudiants de la cohorte contrôle : o une diminution de la…

Update : January 31, 2024

Rapport d'évaluation des effets du renouveau pédagogique au secondaire sur les étudiants du collégial (projet-ERES-Collégial)

pdf 4.31 Mb Effets-renouveau-pedagogique-collegial-rapport-evaluation.pdf

ssage; o une diminution de la perception d’utilité de la matière en langue d’enseignement. Chez les étudiants de la cohorte contrôle : o une diminution de la…

Update : January 31, 2024

Tous les documents relatifs à l’accréditation d’une association étudiante (code 52300) de 2018-2023

pdf 479 Kb 23-510_Diffusion.pdf

délai prescrit par la loi (article 43), pour appeler de la décision de l’agent ou de l’agente d’accréditation, les bulletins de vote seront détruits. 8.7 La…

Update : January 24, 2024

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Le taux de diplomation (obtention d’un DEP ou d’un AEP), par programme et en général, des élèves en formation professionnelle et le nombre de personnes ayant passé un test de développement général (TDG), par programme et en général, ainsi qu

2408005-176 - Décision

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Document d’orientation en habitation – Planifier des milieux de vie assurant l’accès à des logements de qualité, accessibles et abordables pour l’ensemble des ménages

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Rapport d'évaluation des effets du renouveau pédagogique au secondaire sur les étudiants du collégial (projet-ERES-Collégial)

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