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plus sont désormais considérées. L’ancienne mesure incluait les victimes de 12 à 14 ans. De plus amples renseignements concernant la révision méthodologique…

sexuelles (niveaux 1 à 3) et les autres infractions d’ordre sexuel (voir encadré 1 pour de plus amples détails). Le Code criminel prévoit trois niveaux de…

l’audit, l’examen et l’assurance raisonnable (voir les Règles de reddition de comptes pour de plus amples détails). 39 Ci-après : « professionnel en exercice…

note les ressources appropriées en cas de besoin. N’hésitez pas à communiquer avec nous pour de plus amples informations. Voici une liste de ressources…

personnes décédées ou les personnes déménagées hors Québec avant le 1er janvier 2022. Pour de plus amples informations sur les critères d’admissibilité du…

ans. 8 Dans le cas d’un salarié, l’employeur cotise le même montant que l’employé. 9 Pour de plus amples informations, voir la section A des Renseignements…

ans. 8 Dans le cas d’un salarié, l’employeur cotise le même montant que l’employé. 9 Pour de plus amples informations, voir la section A des Renseignements…

personnes décédées ou les personnes déménagées hors Québec avant le 1er janvier 2022. Pour de plus amples informations sur les critères d’admissibilité du…

présente publication en format électronique (PDF) dans le site www.Québec.ca. Pour obtenir de plus amples renseignements : Direction générale de l’appui à…

sonore. • Porter des vêtements aux manches serrées lorsqu’on se sert d’une cuisinière. Les manches amples augmentent les risques de brûlure. • Réchauffer les…