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ou sans dommage. Aucune ou légère perturbation du fonction- nement de la communauté. Aucun impact mesurable sur l'environnement. Aucune ou peu de pertes…

services répondant à ses besoins de garde. Ainsi, le parent dont le besoin de garde hebdomadaire est inférieur à cinq jours par semaine doit conclure une…

services répondant à ses besoins de garde. Ainsi, le parent dont le besoin de garde hebdomadaire est inférieur à cinq jours par semaine doit conclure une…

enseignants ou autres ressources (cours, ateliers, conférences, etc.) 24 AUTRE Infolettres de lieux culturels (salle de spectacle, théâtre, musée, etc.) 25 A…

enseignants ou autres ressources (cours, ateliers, conférences, etc.) 24 AUTRE Infolettres de lieux culturels (salle de spectacle, théâtre, musée, etc.) 25 A…

Élèves décrocheurs : les élèves décrocheurs sont ceux qui n’ont obtenu aucun diplôme ni qualification et qui n’ont fréquenté aucun établissement entre 2011…

situations se sont réglées. Ainsi, aucune situation de grave ingérence n’a été constatée pendant le mandat d’observation, que ce soit de la part du maire ou…

situations se sont réglées. Ainsi, aucune situation de grave ingérence n’a été constatée pendant le mandat d’observation, que ce soit de la part du maire ou…

professionnelle des statisticiens Niveau intermédiaire minimum Niveau junior minimum Aucune n’est requise Autres Aucun accident en construction sérieux ne…

professionnelle des statisticiens Niveau intermédiaire minimum Niveau junior minimum Aucune n’est requise Autres Aucun accident en construction sérieux ne…