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numériques 8 La maturité d’une organisation se mesure en grande partie avec sa façon de répondre à une cyberattaque et d’en limiter les impacts. Ce n’est…

répondre à une demande d’accès par courriel? Le délai pour répondre à une demande formulée en vertu de la LAI est le même, quel que soit le mode de…

répondre à une demande d’accès par courriel? Le délai pour répondre à une demande formulée en vertu de la LAI est le même, quel que soit le mode de…

que vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision. Vous trouverez ci-joint une note explicative concernant…

volets 4 et 5 de votre demande, le MFA ne détient pas de données relativement à ces éléments. Précisons toutefois que l’article 81.2.2 de la LSGEE indique…

Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous faisons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 18 mai 2022. La recherche a permis de…

Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous faisons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 18 mai 2022. La recherche a permis de…

le 16 septembre 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-136 Bonjour, Nous donnons suite à votre dem…

intellectuelle. Les données de 2022 et de 2023 sont provisoires et pourraient faire l’objet d’une révision. Elles sont à utiliser avec une certaine prudence…

Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 22 mars 2023. Le document que nous…