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Ministère de la Famille Page 1 de 1 Déclaration sous serment Dispense de vérification d’absence d’empêchement dans le cas d’un changement de prestataire de…

plus de détaillants de se regrouper autour de lieux de retour, ce qui pourra réduire le nombre total de lieux de retour, mais sans impact économique direct.…

Jacques, Direction de santé publique de l’Agence de la santé et des services sociaux de Montréal M. Norman King, Direction de santé publique de l’Agence de…

fidèle de la situation financière de la Ville de Lévis au 31 décembre 2014, ainsi que des résultats de ses activités, de la variation de ses actifs…

Ministère. e) Demande de révision du calcul de la subvention finale À la réception de la confirmation du premier calcul de la subvention finale, le BC…

permettant de prohiber ou de limiter la vente ou la location de certaines catégories de véhicules et de régir l’utilisation des crédits accumulés par les…

négociation en vue de la conclusion d’un contrat, de causer une perte à ce tiers, de procurer un avantage appréciable à une autre personne ou de nuire de…

négociation en vue de la conclusion d’un contrat, de causer une perte à ce tiers, de procurer un avantage appréciable à une autre personne ou de nuire de…

des fuites de combustibles ou la présence de fumée : o avertisseurs de monoxyde de carbone et de propane, o avertisseurs de monoxyde de carbone et de gaz…

autorisé un formulaire de demande de visiovisite un modèle de communiqué à l’intention des personnes incarcérées Compte tenu que les équipements…