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Rapport Gautrin - Contenu complet de la consultation publique - Annexe (Excel)

xls 917 Kb RA_gautrin-annexe-consultation-publique_2012_MCE.xls

petite unité de services, structurée à peu de frais de gérer les contacts entrant et sortant de près de 15 000 dossiers situés sur de vastes territoires. -->…

Update : December 18, 2018

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Update : December 18, 2018

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

DÉFENSE) ET LA LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE CADRE DE GESTIONCADRE DE GESTIONCADRE DE…

Update : March 8, 2024

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

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DÉFENSE) ET LA LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE CADRE DE GESTIONCADRE DE GESTIONCADRE DE…

Update : March 8, 2024

2024-110 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette, la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et Novarium

pdf 3.00 Mb DAI_2024-110_documents_rimouski_neigette.pdf

Fjord-du-Saguenay MRC de Charlevoix-Est MRC de Charlevoix MRC de L’Île-d’Orléans MRC de La Côte-de-Beaupré MRC de La Jacques-Cartier MRC de Portneuf Ville de…

Update : November 14, 2024

2023-048 - Ententes de contribution financière pour la réalisation de logements abordables conclues entre le MAMH, la Fédération des caisses Desjardins du Québec et le Fonds de solidarité des travailleurs du Québec

pdf 8.91 Mb DAI_2023-048_ententes_logements_abordables.pdf

TENUE DE REGISTRES ET REDDITION DE COMPTES 6.1. L'Institution financière tient des comptes et des registres appropriés, précis, exacts et à jour à…

Update : July 12, 2023

2023-048 – Ententes de contribution financière pour la réalisation de logements abordables conclues entre le MAMH, la Fédération des caisses Desjardins du Québec et le Fonds de solidarité des travailleurs du Québec

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TENUE DE REGISTRES ET REDDITION DE COMPTES 6.1. L'Institution financière tient des comptes et des registres appropriés, précis, exacts et à jour à…

Update : July 12, 2023

2024-051 – Relevés de cartes de crédit du ministère depuis janvier 2021

pdf 0.95 Mb DAI_2024-051_releves_credit_2021.pdf

doit refuser de confirmer l’existence ou de donner communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de porter atteinte à la sécurité de…

Update : July 25, 2024

2024-051 – Relevés de cartes de crédit du ministère depuis janvier 2021

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doit refuser de confirmer l’existence ou de donner communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de porter atteinte à la sécurité de…

Update : July 25, 2024

Analyse d’impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse (C-61.1, r. 1)

pdf 0.98 Mb AIR-reglement-chasse.pdf

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

Update : April 14, 2023

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2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

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2024-051 – Relevés de cartes de crédit du ministère depuis janvier 2021

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