Search results

Non-renouvellement, suspension ou révocation de la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - GUIDE 2022

pdf 578 Kb RSGE-Guide_NRSR.pdf

6° de rendre disponible aux parents de l’information concernant la prestation de services de garde en milieu familial; 6.1° de faire de la prospection sur le…

Update : September 30, 2024

Tout document concernant l'idée et les modalités de création d'un Institut national de l'éducation ou d'un Institut national d'excellence en éducation depuis 2018 (soit après la publication du Rapport du groupe de travail sur la création d’un ins

pdf 1.64 Mb 23-129_Diffusion.pdf

Utilisation de la recherche et aide à la prise de décision en éducation Date : 20 septembre 2018 11 que ceux de la prise de décision et de la pratique…

Update : August 21, 2023

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 685 Kb RO-BC-RSGE-2022-2023.pdf

déterminé au 30 septembre de l’année de référence5, soit l’enfant de moins de 5 ans et l’enfant de 5 ans et plus. Enfants de moins de 5 ans Journée de garde…

Update : September 24, 2024

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 685 Kb RO-BC-RSGE-2022-2023.pdf

déterminé au 30 septembre de l’année de référence5, soit l’enfant de moins de 5 ans et l’enfant de 5 ans et plus. Enfants de moins de 5 ans Journée de garde…

Update : September 24, 2024

Plan d’action de développement durable 2023-2028

pdf 3.10 Mb plan-developpement-durable.pdf

gouvernement de poser des gestes concrets en faveur de la protection de l’environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la transition…

Update : March 26, 2025

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

adresse de l’établissement 1.4 Nom et adresse de chaque installation, s’ils sont différents de ceux de l’établissement 2. OBJET DE LA DEMANDE Tout ou partie …

Update : May 21, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

adresse de l’établissement 1.4 Nom et adresse de chaque installation, s’ils sont différents de ceux de l’établissement 2. OBJET DE LA DEMANDE Tout ou partie …

Update : May 21, 2024

Tout document concernant l'idée et les modalités de création d'un Institut national de l'éducation ou d'un Institut national d'excellence en éducation depuis 2018 (soit après la publication du Rapport du groupe de travail sur la création d’un ins

pdf 1.64 Mb 23-129_Diffusion.pdf

Utilisation de la recherche et aide à la prise de décision en éducation Date : 20 septembre 2018 11 que ceux de la prise de décision et de la pratique…

Update : August 21, 2023

Techniques de design de produits (570.C0)

pdf 823 Kb PE04-570C0-Design-Produits.pdf

d’instruments et de matériel de dessin. • À l’aide de matériel informatique et de logiciels de rendu et de modélisation 3D. • Sous la supervision de la…

Update : February 13, 2026

Position historique du Québec sur le pouvoir fédéral de dépenser 1944-1998

pdf 190 Kb position-historique-quebec-federal-1944-1998.pdf

fédéral de dépenser en général; la deuxième offre quelques illustrations de l'exercice du pouvoir fédéral de dépenser et de sa contestation par le…

Update : February 4, 2025

Search results

Filters

Non-renouvellement, suspension ou révocation de la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - GUIDE 2022

Tout document concernant l'idée et les modalités de création d'un Institut national de l'éducation ou d'un Institut national d'excellence en éducation depuis 2018 (soit après la publication du Rapport du groupe de travail sur la création d’un ins

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

Plan d’action de développement durable 2023-2028

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

Tout document concernant l'idée et les modalités de création d'un Institut national de l'éducation ou d'un Institut national d'excellence en éducation depuis 2018 (soit après la publication du Rapport du groupe de travail sur la création d’un ins

Techniques de design de produits (570.C0)

Position historique du Québec sur le pouvoir fédéral de dépenser 1944-1998

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca