Search results

rendre les marchés publics plus accessibles aux entreprises québécoises ; » rendre les processus d’acquisition plus performants. La Stratégie s’adresse aux…

S'il ne vous est pas destiné, veuillez svp le détruire et en informer l'expéditeur. Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et…

sur les privilèges de chacun : qui a accès ou non au pouvoir, à la richesse, aux prises de décision, à la sécurité et aux services ? La résilience d’un…

sur les privilèges de chacun : qui a accès ou non au pouvoir, à la richesse, aux prises de décision, à la sécurité et aux services ? La résilience d’un…

enfants. Ce calcul se fait en tenant compte essentiellement du revenu des parents, du nombre d’enfants, du temps de garde et, s’il y a lieu, de certains…

l’école à soutenir les organismes communautaires qui offrent des activités aux familles à développer l’offre de services adaptée aux besoins des enfants…

l’école à soutenir les organismes communautaires qui offrent des activités aux familles à développer l’offre de services adaptée aux besoins des enfants…

personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents d’un organisme public. Ce droit ne s’étend pas aux notes personnelles inscrites sur un…

taxation prévu aux articles 500.1 à 500.5 de la Loi sur les cités et villes (LCV) et 1000.1 à 1000.5 du Code municipal du Québec (CM); • Du pouvoir de…

moyen par MRC est calculé en prenant en compte toutes les ententes réputées non liées de cette MRC. Le prix moyen de location par région est calculé en…