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dernières sessions ont été données au printemps et à l’automne 2014. D’autres sessions de formation seront données selon les besoins. 1.5.4 Production d’un…

[image: ] Modèle - Règlement d’emprunt Ce document est un modèle que vous devez adapter selon vos besoins. Lorsque vous utilisez ce modèle pour rédiger un…

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pour pourvoir aux frais de refinancement Ce document est un modèle que vous devez adapter selon vos besoins. Lorsque vous utilisez ce modèle pour rédiger un…

ou les numéros de pages qui traitent de ce sujet dans votre programme éducatif, et tout autre commentaire, au besoin. Tout commentaire en réponse à l’élément…

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Loi sur le patrimoine culturel, un bien mobilier est un objet patrimonial, soit « tout bien meuble, autre qu’un document patrimonial, qui présente un intérêt…

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à la communication dans le domaine de la santé.1 Ce contexte sanitaire extrême a favorisé, entre autres, la recherche d’information des citoyen·ne·s auprès…

Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour la période 2019-2024 à d’autres sources de financement provenant d’un…