Search results

sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., c. A-2.1) Il s'agit de la communication de…

sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., c. A-2.1) Il s'agit de la communication de…

elle s’appuie sur des procédés qui interdisent, entre autres, de recourir aux pesticides et aux engrais de synthèse ainsi qu’aux organismes génétiquement…

2026, Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M77717 La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès à l’information et au…

distingués. Geneviève Lachance Responsable de l’accès aux documents AVIS DE RECOURS Suite à une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents…

sentiments distingués. Claudia Lacoste Responsable de l’accès aux documents AVIS DE RECOURS Suite à une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux…

ou la commission scolaire permet aux enfants du service de garde de participer aux bains libres à moindre coût ou d’accéder gratuitement aux gymnases des…

ou la commission scolaire permet aux enfants du service de garde de participer aux bains libres à moindre coût ou d’accéder gratuitement aux gymnases des…

vant-la-commission/concernant-lacces-aux- documents-dorganismes-publics/ Veuillez recevoir nos salutations distinguées. Tabita Nicolaica Responsable de…

convention d’aide financière .......................................... 11 Étape 4 : Suivi (reddition de comptes) ........................................ 11…