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offrir : y un service fiable et courtois ; y un service d’information personnalisé et de qualité ; y des démarches simplifiées, de l’information claire, et…

site Web du Ministère pour les directrices adjointes qui sont détentrices d’un certificat universitaire (30 crédits) ou d’un diplôme universitaire de niveau…

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30, a. 24. 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…

30, a. 24. 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…

Québec, ce conflit porte un autre nom : on l’appelle la guerre de la Conquête : o En 1759, après trois ans de durs combats, c’est la défaite française sur…

nt(s) CCTT 12876 Développement d’un procédé de prétraitement (TEMP-P) des résidus organiques avant compostage Cégep de La Pocatière Biopterre 12879…

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la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

, d’un tournage audiovisuel, d’une captation de spectacle, ainsi que pour un entraînement ou un événement sportif extérieur se déroulant conformément au…