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, d’un tournage audiovisuel, d’une captation de spectacle, ainsi que pour un entraînement ou un événement sportif extérieur se déroulant conformément au…

bureau coordonnateur de la garde éducative en milieu familial (BC) a remis un avis de contravention à une personne responsable d’un service de garde en…

bureau coordonnateur de la garde éducative en milieu familial (BC) a remis un avis de contravention à une personne responsable d’un service de garde en…

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

transfert d’un immeuble impliquant une société; ⎯ prévoir une exonération pour les personnes physiques ayant acquis, à la suite d’un décès, un immeuble qui…

cette classification, d’un membre du personnel d’un organisme public; 3° un renseignement concernant une personne en sa qualité de partie à un contrat de…

l’anglais • Seulement 54 % de la population éprouve un fort sentiment d’appartenance à la collectivité • Environ 23 % des terrains de la ville jouissent d’un…

l’anglais • Seulement 54 % de la population éprouve un fort sentiment d’appartenance à la collectivité • Environ 23 % des terrains de la ville jouissent d’un…

ÉLÉMENTS DE CONTEXTE UN PREMIER ENJEU : L’ACCESSIBILITÉ AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES DANS LES TERRITOIRES DESSERVIS PAR L’UQAC UN SECOND ENJEU : LA STRATÉGIE…

ÉLÉMENTS DE CONTEXTE UN PREMIER ENJEU : L’ACCESSIBILITÉ AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES DANS LES TERRITOIRES DESSERVIS PAR L’UQAC UN SECOND ENJEU : LA STRATÉGIE…