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Service de l’accueil de l’aéroport suite au changement de local. Depuis la mise en place du système ARRIMA et du service Accompagnement Québec, et pour la…

els en vertu de ces mêmes articles, et ce, en application de l'article 14 de cette loi. Vous trouverez ci-joint copie de l'avis relatif au recours prévu…

ses observations avant de déterminer l’accessibilité ou non de ces renseignements. Nous sommes donc dans l’impossibilité de compléter le traitement de votre…

membre ne le juge opportun. Il en est de même d’un document du cabinet du président de l’Assemblée, d’un membre de celle-ci visé dans le premier alinéa de…

membre ne le juge opportun. Il en est de même d’un document du cabinet du président de l’Assemblée, d’un membre de celle-ci visé dans le premier alinéa de…

ans, 55-64 ans, 65 ans ou plus) et de sexe de la population internaute de la RMR de Montréal, RMR de Québec et du reste du Québec. • Selon les distributions…

l’exercice de ce recours. Je vous prie de recevoir, , l'expression de mes sentiments distingués. Me Claude Peachy, avocat Directeur du secrétariat…

Isabelle Chabot Responsable substitut de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels Ministère de l'Immigration, de la…

Cégep de Sherbrooke Robert Dumais Cégep de Saint-Félicien Pierre Boisvert Cégep de Sherbrooke Denise Gélinas Cégep de Saint-Félicien Patrick Boutin Cégep de…

Cégep de Sherbrooke Robert Dumais Cégep de Saint-Félicien Pierre Boisvert Cégep de Sherbrooke Denise Gélinas Cégep de Saint-Félicien Patrick Boutin Cégep de…