Search results

demande d’augmentation de capacité sans réaménagement, seule l’attestation5 d’un architecte ou de tout autre professionnel habilité à le faire, établissant…

demande d’augmentation de capacité sans réaménagement, seule l’attestation5 d’un architecte ou de tout autre professionnel habilité à le faire, établissant…

OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE -COMMANDE DE BIENS / DEMANDE DʼEXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS (2)…

pas une interprétation juridique. Il demeure essentiel de vous référer au texte de loi en cas de besoin. 2 de 4 Responsabilités générales des personnes • Les…

la réalisation du projet qui ont été engagées avant le dépôt de la présente demande. J’atteste qu’aucune dépense significative pour la réalisation du projet…

1678303 L’évolution de la solution « Orchestrateur de rendez-vous » afin de mieux répondre aux besoins des soins de première ligne en santé. * SOLUTIONS…

organisme public peut toutefois utiliser son propre modèle ou adapter celui-ci en fonction de ses besoins, dans la mesure où tous les éléments prévus à…

organisme public peut toutefois utiliser son propre modèle ou adapter celui-ci en fonction de ses besoins, dans la mesure où tous les éléments prévus à…

l’écosystème de la prévention en santé au Québec, en élaborant sa programmation en fonction des besoins identifiés par les experts, et en agissant en…

crédits) ou de près de deux tiers (66,67 %) de crédits pour des activités pédagogiques provenant d’autres programmes offerts par l’université. La proportion…