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ts personnels qui sont nécessaires à l’exercice de ses attributions ou à la mise en œuvre d’un programme dont il a la gestion, sous réserve des exceptions…

dispositions de tout décret, arrêté ministériel ou norme applicable; p) implanter, le cas échéant, un programme d'accès à l'égalité conforme à la Charte des…

année. Indicateur 2.2.2. Développement d’un programme de formation en collaboration avec les instances gouvernementales. Cible :Validation du contenu du prog…

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serait une façon de solidifier les carrières artistiques, au- delà du financement par projets ou des programmes de bourses. • Je me suis déjà exprimé sur le…

utilisateurs et aux partenaires, soit : • Le Congé fiscal pour grand projet d’investissement est un programme qui permet à une société ou une société de…

personne ou de l’entreprise requérante : NO Nom Prénom Date de naissance (AAAA-MM-JJ) Titre du programme apparaissant sur le DEC Réservé à l’usage du…

: Depuis 1995, le Québec a soutenu la mobilité de plus de 4 000 jeunes en ALA dans le cadre du programme Québec sans frontières. DES ASSISES SOLIDES SUR…

raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). TITRE ET PROGRAMME : GESTION DU SYSTÈME CORRECTIONNEL - 03.01 -…

les usagers pris en charge par une ressource intermédiaire ou une ressource de type familial du programme de soutien à l’autonomie des personnes âgées ou…