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Analyse d’impact réglementaire – Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales

pdf 1.27 Mb air-pratiques-agroenvironnementales-03-2026.pdf

considérant un salaire horaire de 39 $/h, le coût de formalité administrative de la caractérisation des eaux de lavage de fruits et de légumes est 24 estimé…

Update : March 2, 2026

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

pdf 3.27 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

matière : 1- De communication et de sensibilisation autour de la Loi; 2- D’accompagnement des familles; 3- De recherches de renseignements; 4- De formation;…

Update : October 26, 2022

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

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matière : 1- De communication et de sensibilisation autour de la Loi; 2- D’accompagnement des familles; 3- De recherches de renseignements; 4- De formation;…

Update : October 26, 2022

Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère de la Famille

pdf 4.02 Mb MFA_rag_2018-2019.pdf

plaignant est assuré de la protection de son identité et du traitement confidentiel de son dossier de plainte, dès la réception de celui-ci. En plus de…

Update : October 8, 2019

Le nombre d'élèves qui se sont présentés à un examen dans le cadre des programmes offerts par les organismes d'encadrement de l'enseignement privé de la musique ventilé par région, par école et par exercice financier et le nombre total d'élèves

pdf 287 Kb 25-68_Diffusion.pdf

dy 72 École préparatoire de musique Anna-Marie Globenski de l’Université Laval 7 Université du Québec à Montréal 4 Avis de recours À la suite d’une décision…

Update : July 4, 2025

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4

pdf 11.46 Mb Documents-publication-PAGLCHT-4.pdf

droits de la personne et des droits de la jeunesse Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail Directeur de l'état…

Update : February 22, 2024

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4

pdf 11.46 Mb Documents-publication-PAGLCHT-4.pdf

droits de la personne et des droits de la jeunesse Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail Directeur de l'état…

Update : February 22, 2024

Chronic wasting disease in cervids

/en/agriculture-environment-and-natural-resources/animal-health/animal-diseases/list-animal-diseases/chronic-wasting-disease-cervids

disease for the Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec, the Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs…

Update : June 26, 2026

Faits saillants des Règles budgétaires 2026-2027 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 440 Kb FS-RB-BC-RSGE-2026-2027.pdf

nts de RSGE reconnus par le BC B) Nombre théorique de RSGE du BC = Taux de RSGE reconnues 1 Le texte des règles de l’occupation fait foi. Ministère de la…

Update : July 17, 2026

Formulaire de demande de financement à l’intention des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial

pdf 1.23 Mb ADP-Formulaire-demande-financement-BC.pdf

(02-2025) Ministère de la Famille Page 1 de 14 Appel de projets visant à réhausser la qualité éducative des services de garde éducatifs en milieu familial •…

Update : February 6, 2025

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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

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Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère de la Famille

Le nombre d'élèves qui se sont présentés à un examen dans le cadre des programmes offerts par les organismes d'encadrement de l'enseignement privé de la musique ventilé par région, par école et par exercice financier et le nombre total d'élèves

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4

Chronic wasting disease in cervids

Faits saillants des Règles budgétaires 2026-2027 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

Formulaire de demande de financement à l’intention des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial

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