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Programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 1.18 Mb PRO_auditeurs_declaration_finale_travaux.pdf

ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2024 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/affaires-municipales https://www.quebec.ca/gouvernem…

Update : December 3, 2024

Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans - Cadre normatif en vigueur du 24 juin 2022 au 23 juin 2025

pdf 483 Kb cadrenormatif-surveillanceeleveshandicapes12-21-ans.pdf

offert hors du calendrier scolaire (de la fin juin à la fin août), toute la journée, en continu et tous les jours de la semaine; ▪ pour la période scolaire :…

Update : October 25, 2023

Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans - Cadre normatif en vigueur du 24 juin 2022 au 23 juin 2025

pdf 483 Kb programme-surveillanceeleveshandicapes.pdf

offert hors du calendrier scolaire (de la fin juin à la fin août), toute la journée, en continu et tous les jours de la semaine; ▪ pour la période scolaire :…

Update : July 11, 2023

Stratégie gouvernementale de développement durable pour la période 2023-2028 - Document de consultation

pdf 2.84 Mb projet-strategie-gouv-developpement-durable-2023-2028.pdf

Disponible en ligne : https://statistique.quebec.ca/fr/document/postes- vacants-au-quebec/publication/postes-vacants-2e-trimestre-2022 https://statistique.qu…

Update : December 22, 2022

Programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 837 Kb PRO_auditeurs_declaration_finale_travaux.pdf

s’applique. https://www.quebec.ca/habitation-territoire/infrastructures-municipales/programmes/eau-potable-eaux-usees/programme-infrastructures-municipales-e…

Update : October 4, 2024

Québec sans frontières - Cadre normatif 2024-2028

pdf 585 Kb Cadre-normatif-QSF-2024-2028-MRIF.pdf

d’aide financière : https://www.quebec.ca/gouvernement/relations-internationales/solidarite-internationale/quebec-sans-frontieres/soutien-mission-globale…

Update : May 21, 2024

Québec sans frontières – Cadre normatif 2024-2028

pdf 586 Kb Cadre-normatif-QSF-2024-2028-MRIF.pdf

d’aide financière : https://www.quebec.ca/gouvernement/relations-internationales/solidarite-internationale/quebec-sans-frontieres/soutien-mission-globale…

Update : February 10, 2025

Mandat accordé à l’auditeur indépendant des cégeps

pdf 586 Kb Mandat-auditeur-independant-cegeps.pdf

site Web du Ministère : quebec.ca/education/cegep/services/regles-budgetaires-reddition-compte-cegeps/exigences- ministere;…

Update : September 6, 2024

Microsoft Word - 1 - titre_0010_02_2023.docx

pdf 2.76 Mb Engagements_2023-05-MCC.pdf

l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme. BALLET TOMPKINS DU QUEBEC CAMMAC CAMP MUSICAL D'ASBESTOS…

Update : June 12, 2023

Microsoft Word - 1 - titre_0010_02_2023.docx

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l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme. BALLET TOMPKINS DU QUEBEC CAMMAC CAMP MUSICAL D'ASBESTOS…

Update : June 12, 2023

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Stratégie gouvernementale de développement durable pour la période 2023-2028 - Document de consultation

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Québec sans frontières - Cadre normatif 2024-2028

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Mandat accordé à l’auditeur indépendant des cégeps

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