Search results

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.65 Mb 202408-11_DE.pdf

ion-achat/ MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS 2 DE 7 PAIEMENT DES FRAIS Veuillez joindre à votre demande le paiement des frais exigés : >…

Update : August 26, 2024

Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Décembre 2022

pdf 2.86 Mb engagements_financiers_decembre_2022.pdf

Décembre 2022 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son…

Update : September 6, 2023

Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Décembre 2022

pdf 2.86 Mb engagements_financiers_decembre_2022.pdf

Décembre 2022 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son…

Update : September 6, 2023

Contrat numéro SP1902000-2024-09 portant sur l’élaboration d'une vision stratégique

pdf 6.35 Mb DA-Contrat-SP1902000-2024-09-CF-20250603-1.pdf

forfaitaire du contrat. 4. MODALITÉS DE PAIEMENT • Trois versements répartis comme suit : o Un montant treize mille trois cent trente dollars (13 330 $) est…

Update : July 9, 2025

Nombre d'étudiants au collégial et à l'université ayant bénéficiés de la Bourse Perspective Québec, les montants octroyés ainsi que le montant global dépensé pour cette bourse, de l'automne 2022 à ce jour.

pdf 313 Kb 24-428_Diffusion.pdf

l’automne 2022 date de mise en œuvre du programme jusqu’à ce jour: 1. Collégial: Le nombre d’étudiants ayant bénéficié de la bourse perspective Québec;…

Update : October 28, 2024

Nombre d'étudiants au collégial et à l'université ayant bénéficiés de la Bourse Perspective Québec, les montants octroyés ainsi que le montant global dépensé pour cette bourse, de l'automne 2022 à ce jour.

pdf 313 Kb 24-428_Diffusion.pdf

l’automne 2022 date de mise en œuvre du programme jusqu’à ce jour: 1. Collégial: Le nombre d’étudiants ayant bénéficié de la bourse perspective Québec;…

Update : October 28, 2024

Instruction3-RSG-milieu-familial.pdf

pdf 156 Kb Instruction3-RSG-milieu-familial.pdf

d’administrer l’octroi et le paiement des subventions aux personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial (RSGE). Elle vise à…

Update : March 22, 2024

BC-instruction-3.pdf

pdf 156 Kb BC-instruction-3.pdf

d’administrer l’octroi et le paiement des subventions aux personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial (RSGE). Elle vise à…

Update : September 30, 2024

Instruction no 3 : Incitatif financier offert à la personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial subventionné ayant neuf places à sa reconnaissance dans le cadre de la relance économique

pdf 180 Kb Instruction3-RSG-milieu-familial.pdf

d’administrer l’octroi et le paiement des subventions aux personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial (RSGE). Elle vise à…

Update : August 25, 2025

Instruction no 3 : Incitatif financier offert à la personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial subventionné ayant neuf places à sa reconnaissance dans le cadre de la relance économique

pdf 170 Kb BC-instruction-3.pdf

d’administrer l’octroi et le paiement des subventions aux personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial (RSGE). Elle vise à…

Update : September 19, 2025

Search results

Filters

Note de service - Planification des activités publiques

Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Décembre 2022

Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Décembre 2022

Contrat numéro SP1902000-2024-09 portant sur l’élaboration d'une vision stratégique

Nombre d'étudiants au collégial et à l'université ayant bénéficiés de la Bourse Perspective Québec, les montants octroyés ainsi que le montant global dépensé pour cette bourse, de l'automne 2022 à ce jour.

Nombre d'étudiants au collégial et à l'université ayant bénéficiés de la Bourse Perspective Québec, les montants octroyés ainsi que le montant global dépensé pour cette bourse, de l'automne 2022 à ce jour.

Instruction3-RSG-milieu-familial.pdf

BC-instruction-3.pdf

Instruction no 3 : Incitatif financier offert à la personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial subventionné ayant neuf places à sa reconnaissance dans le cadre de la relance économique

Instruction no 3 : Incitatif financier offert à la personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial subventionné ayant neuf places à sa reconnaissance dans le cadre de la relance économique

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca