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chuté de plus de la moitié, pas- sant de plus de 200 000 à moins de 100 000. Le poids relatif des écoliers de langue maternelle française dans le réseau…

ale, de même que les activités de chasse et de plein air contribuent de façon significative à l’économie et à la notoriété de la région. Compte tenu de…

offices de producteurs et de pêcheurs à adopter des aménagements et des pratiques agricoles, forestières et de pêches durables En vertu de l’article 62 de la…

1) Numéro: Objet : Le régime de vie de l'Établissement de détention de Roberval En vigueur: Régime de vie Établissement tle détention de Roberval…

donnant ouverture au permis de l’un de ces ordres, étant à l’emploi d’un établissement de santé et de services sociaux et ayant travaillé sous l’autorité…

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neuf heures de travail pour un agent de bureau 4 . Néanmoins, ces frais seront engagés en 2030 lors de la transmission de la demande. Conditionnellement au…

mesurer l’évolution de l’état de santé du parc et de détecter l’apparition de changements afin d’adapter les mesures de gestion en conséquence. Dans le but …

offices de producteurs et de pêcheurs à adopter des aménagements et des pratiques agricoles, forestières et de pêches durables En vertu de l’article 62 de la…

des demandes 83 % 42 jours ouvrables Traiter toute demande de révision dans un délai maximal de 20 jours ouvrables s. o. Pour 80 % des demandes de révision…