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643-3311 demandes.acces@tourisme.gouv.qc.ca 2) Madame Mélanie Drainville Secrétariat du Conseil du trésor Directrice du Bureau du secrétaire 875, Grande…

spirituelle, les techniciens en loisirs, les conseillers d’orientation et les bibliothécaires. Ces personnes assurent les services à l’élève, jouent un rôle-…

suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 5 juillet 2024 Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature Nom et Titre Audrey…

2018-002929 Le maire a agi de son plein gré, sans en parler avec la directrice générale/secrétaire-trésorière et sans aucune résolution du conseil lui…

deux lois 5 Nos recommandations 6 Remerciements 8 Consultation et rédaction : Mélanie Gosselin, directrice générale et Julie Calvé, consultante en…

suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 12 mai 2023 Sous-ministre ou dirigeant d'organisme ou son représentant Nom et Titre Madame Amélie…

du mois suivant au secrétaire du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature Nom et Titre Sophie Lapointe, …

du mois suivant au secrétaire du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature Nom et Titre Sophie Lapointe, …

Médiateur de la République. CONSEIL D’ÉTAT, Réflexions sur la laïcité française, Rapport Public, Études et documents du Conseil d’État, La documentation…

suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 12 mai 2022 Sous-ministre ou dirigeant d'organisme ou son représentant Nom et Titre Madame Amélie…