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Budget de l'ITHQ pour la période de 2022-2023.

pdf 233 Kb 23-609_Diffusion.pdf

à part entière au sens de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1,…

Update : February 20, 2024

Tout document permettant de déterminer comment les dépenses admises octroyées dans le cadre du programme de l'Aide financière aux études (AFE) sont calculées.

pdf 243 Kb 25-36_Diffusion.pdf

demande en application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1,…

Update : May 8, 2025

ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Enseignement supérieur et dix organismes autochtones

pdf 27 Mb 23-9_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : May 15, 2023

ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Enseignement supérieur et dix organismes autochtones

pdf 27 Mb 23-9_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : May 15, 2023

Le nombre de postes qui ne sont pas comblés au sein de chacun des centres de services scolaires à la date la plus récente possible précédant la rentrée scolaire de septembre 2025, ventilé par catégorie d’emploi (enseignants, personnel de soutien

pdf 257 Kb 25-336_Diffusion.pdf

demande faite en application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : September 18, 2025

Étude sur le marché de la vente au détail de l’essence au Québec

pdf 8.44 Mb RA_marche_essence_quebec.pdf

du rapport du Comité (8 octobre 1996) figuraient les suivantes: (i) préparer un projet de loi modifiant la Loi sur l’utilisation des produits pétroliers,…

Update : April 30, 2025

Les services correctionnels du Québec - Document d'information

pdf 1.13 Mb doc_information_sc.pdf

ca/ministere/lois-reglements/sujet/lois-reglements-detention/loi-systeme-correctionnel.html 5.2.1 Objectifs du cadre de gestion du suivi des personnes…

Update : May 18, 2021

Les services correctionnels du Québec - Document d'information

pdf 1.13 Mb doc_information_sc.pdf

ca/ministere/lois-reglements/sujet/lois-reglements-detention/loi-systeme-correctionnel.html 5.2.1 Objectifs du cadre de gestion du suivi des personnes…

Update : May 18, 2021

Régime budgétaire d’investissement des universités 2025-2026

pdf 1.08 Mb regime-budgetaire-univ-2025-2026.pdf

régime s’appuie sur le cadre normatif qui est constitué des documents suivants : - Cadre normatif des investissements universitaires – Partie 1 : normes…

Update : July 8, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.32 Mb 202404-68_DE.pdf

comme le permet l’article 14 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : May 24, 2024

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Le nombre de postes qui ne sont pas comblés au sein de chacun des centres de services scolaires à la date la plus récente possible précédant la rentrée scolaire de septembre 2025, ventilé par catégorie d’emploi (enseignants, personnel de soutien

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