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Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2023

pdf 1.59 Mb proces-verbaux-2023.pdf

président informe le Comité qu’il a eu des discussions avec M. Pineau concernant sa mise en conformité avec le Code d’éthique et de déontologie maintenant…

Update : September 19, 2024

Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2023

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Update : September 19, 2024

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 167 Kb MR-statut-artiste-Culture-Laurentides.pdf

représentation sur le territoire des Laurentides depuis 1978. Par le biais de tournées régionales, d’études et de nombreuses rencontres de concertation, CL…

Update : June 15, 2021

Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2022

pdf 803 Kb proces-verbaux-2022.pdf

calendrier des travaux avec une nouvelle version de l’avis soumise pour adoption le 21 mars est entériné. • Le comité discute également des rencontres…

Update : May 10, 2023

Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2022

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calendrier des travaux avec une nouvelle version de l’avis soumise pour adoption le 21 mars est entériné. • Le comité discute également des rencontres…

Update : September 19, 2024

Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2022

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calendrier des travaux avec une nouvelle version de l’avis soumise pour adoption le 21 mars est entériné. • Le comité discute également des rencontres…

Update : September 19, 2024

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 190 Kb MR-statut-artiste-ANDP.pdf

DE LA LOI SUR LE STATUT PROFESSIONNEL ET LES CONDITIONS D’ENGAGEMENT DES ARTISTES DE LA SCÈNE, DU DISQUE ET DU CINÉMA (L.R.Q., chapitre S-32.1) Mémoire…

Update : June 15, 2021

Directives, communications officielles ou décisions internes relatives au gel d’embauche d'effectif, à l’ajustement des niveaux d’effectif pour l’année 2025-2026 à partir du 1er novembre 2024 décrété par le Conseil du trésor. Les cibles d

pdf 4.77 Mb 25-170_Diffusion.pdf

EXPÉDITEUR : Carole Arav Sous-ministre DATE : Le 28 novembre 2024 OBJET : Mesures de contrôle des dépenses 2024-2025 Le 22 octobre dernier, le Conseil du…

Update : August 1, 2025

État des politiques gouvernementales de financement des services de garde ou « Comment dilapider le trésor public tout en assassinant les initiatives entrepreneuriales québécoises »

pdf 278 Kb Z-24_Academie-Royale-MTL.pdf

plein potentiel Axe 2 : Répondre aux attentes des parents en leur offrant des places en cohérence avec leurs besoins Préambule Depuis le début des années…

Update : February 27, 2023

État des politiques gouvernementales de financement des services de garde ou « Comment dilapider le trésor public tout en assassinant les initiatives entrepreneuriales québécoises »

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plein potentiel Axe 2 : Répondre aux attentes des parents en leur offrant des places en cohérence avec leurs besoins Préambule Depuis le début des années…

Update : February 27, 2023

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Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2023

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2022

Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2022

Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2022

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Directives, communications officielles ou décisions internes relatives au gel d’embauche d'effectif, à l’ajustement des niveaux d’effectif pour l’année 2025-2026 à partir du 1er novembre 2024 décrété par le Conseil du trésor. Les cibles d

État des politiques gouvernementales de financement des services de garde ou « Comment dilapider le trésor public tout en assassinant les initiatives entrepreneuriales québécoises »

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