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Demande de sélection permanente - Programme des entrepreneurs

pdf 507 Kb Demande_selection_permanente_entrepreneurs_A0520JF.pdf

Francisation et de l’Intégration A-0520-JF (2024-06) Page 1 de 32 Partie 1 – Formulaire Remplissez toutes les sections du formulaire en vous référant à la…

Update : June 21, 2024

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission (Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles

pdf 1.24 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-01-2022.pdf

annuelle d‘électricité attendue (en millions de kilowattheures) 891,2 4 852,4 17 213,3 Valeur des ventes (en millions de dollars)2 69,4 364,8 1 309,6 1 : Le…

Update : August 20, 2025

Guide d'accompagnement pour le contrôle du plomb dans l'eau chez les prestataires de services de garde éducatifs

pdf 1.31 Mb Guide-prestataire-Plomb-eau.pdf

résumé des années de prélèvements : Année du test initial Prochain test à réaliser 2019¹ 2026 2020² 2026 2021 2026 2022 2027 2023 2028 2024 2029 2025 2030…

Update : July 18, 2025

Documents des décisions des disciplines sportives qui ont été sélectionnés pour l'édition des Jeux du Québec 2025 à Trois-Rivières.

pdf 1.07 Mb 24-413_Diffusion_amendee.pdf

2 2 4 2 0 2 2 2 4 2 2 4 2 2 4 2 2 4 2 2 4 2 2 4 2 2 4 2 2 4 2 2 4 2 2 4 2 2 4 2 2 4 2 2 4 2 2 4 2 2 4 2 2 4 2 2 4 74 Natation 2 2 4 2 2 4 2 2 4 2 2 4 2 2 4 2…

Update : December 5, 2024

Demande de sélection permanente - Programme des travailleurs autonomes

pdf 1.46 Mb Demande_selection_permanente_travailleurs_autonomes_A0520TF.pdf

https://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/formulaires/formulaire-titre/liste-autorites.html https://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/formulaires/formu…

Update : January 4, 2024

Demande de sélection permanente - Programme des travailleurs autonomes

pdf 1.17 Mb Demande_selection_permanente_travailleurs_autonomes_A0520TF.pdf

https://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/formulaires/formulaire-titre/liste-autorites.html https://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/formulaires/formu…

Update : December 11, 2024

Demande de sélection permanente - Programme des travailleurs autonomes

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Update : September 11, 2024

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de la Culture et des Communications

pdf 690 Kb Engagements_MCC_2024_12.pdf

électorale : Lac-Saint-Jean 87 88 89 46160 46160 46160 2024-2025 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2024-2025 2025-2026 2026-2027 198 722,00 $ 69 375,00 $ 69…

Update : January 29, 2025

Toutes les correspondances échangées entre le ministre et/ou le sous-ministre du MSP et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux.

pdf 7.63 Mb 2023-13416.pdf

AL 2021-2026 EN RÉPONSE AUX RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION SPÉCIALE SUR L’EXPLOITATION SEXUELLE DES MINEURS BRISER LE CYCLE DE L’EXPLOITATION SEXUELLE PLAN…

Update : August 22, 2024

Toutes les correspondances échangées entre le ministre et/ou le sous-ministre du MSP et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux.

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AL 2021-2026 EN RÉPONSE AUX RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION SPÉCIALE SUR L’EXPLOITATION SEXUELLE DES MINEURS BRISER LE CYCLE DE L’EXPLOITATION SEXUELLE PLAN…

Update : August 22, 2024

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