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Plan des acquisitions 2024-2025 du Centre d'acquisitions gouvernementales – mise à jour 1er octobre 2024

pdf 1.09 Mb cag_2425.pdf

de sa réalisation. Cette année, un processus standardisé de suivi du PAG en continu a été implanté. Cette approche a notamment permis d’améliorer les…

Update : October 9, 2024

Directive du ministère de l'Enseignement supérieur concernant le CAQ et permis d'étude au niveau des études supérieures.

pdf 337 Kb 23-308_Diffusion.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications- adm/cegeps/services-administratifs/Guide-administratif-eleves-etrangers-cegeps.pdf…

Update : October 25, 2023

Directive du ministère de l'Enseignement supérieur concernant le CAQ et permis d'étude au niveau des études supérieures.

pdf 337 Kb 23-308_Diffusion.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications- adm/cegeps/services-administratifs/Guide-administratif-eleves-etrangers-cegeps.pdf…

Update : October 25, 2023

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11082

pdf 2.91 Mb AINFR_2025-11082.pdf

n01.safelinks.protection.outlook.com/?url=https%3A%2F%2Fseao.gouv.qc.ca%2Favis-du-jour&data=05%7C02%7CsecretariatMFQ%40finances.gouv.qc.ca%7C6a3b4236a…

Update : July 30, 2025

Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

pdf 365 Kb 24-166_Diffusion.pdf

consulter le lien suivant : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces- information/frais-depenses-2023-2024#c262675 … 2…

Update : July 15, 2024

Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

pdf 358 Kb 24-162_Diffusion.pdf

invitons à consulter le lien suivant : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/frais- depenses-2023-2024 … 2 https://www.…

Update : July 16, 2024

Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

pdf 365 Kb 24-166_Diffusion.pdf

consulter le lien suivant : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces- information/frais-depenses-2023-2024#c262675 … 2…

Update : July 15, 2024

Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

pdf 358 Kb 24-162_Diffusion.pdf

invitons à consulter le lien suivant : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/frais- depenses-2023-2024 … 2 https://www.…

Update : July 16, 2024

Diverses informations concernant les véhicules de fonctions ministérielles utilisés par le Ministère depuis le début de l’année 2020.

pdf 336 Kb 25-16_Diffusion.pdf

nsports.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/enseignement-superieur/cadre-legal-transparence/acces-information#c306866…

Update : May 5, 2025

Les correspondances entre les centres de services scolaires, entre les établissements d'enseignements et le ministère de l’Éducation, concernant la mise en place de la loi 94.

pdf 336 Kb 25-490_Diffusion.pdf

visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1…

Update : November 4, 2025

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Directive du ministère de l'Enseignement supérieur concernant le CAQ et permis d'étude au niveau des études supérieures.

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Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11082

Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

Diverses informations concernant les véhicules de fonctions ministérielles utilisés par le Ministère depuis le début de l’année 2020.

Les correspondances entre les centres de services scolaires, entre les établissements d'enseignements et le ministère de l’Éducation, concernant la mise en place de la loi 94.

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