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calculé au taux horaire, au taux à la journée ou au taux à la semaine stipulé dans le contrat, et b) à titre de pénalité, la moins élevée des sommes…

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$Cérémonie de remise des Prix de la ministre en Enseignement supérieur Les dépenses sont diffusées au moment de leur comptabilisation. DÉPENSES DE…

Unies Martine Biron 13 au 15 mars Mexico Mission au Mexique Martine Biron 5 au 10 avril Bruxelles et Paris Mission à Bruxelles et inauguration des bureaux à…

d’établissement de sa résidence au plus tard le 1er juillet 2025. Lorsque le lieu de résidence d'un juge visé au premier alinéa diffère de celui…

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Ressources naturelles et des Forêts Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats publiés au SEAO Pour la période du 2024-12-01 au 2024-12-31 Capitale-Nationale…

Règlement. Sans modification au Règlement actuel, cela pourrait nuire à l’atteinte des cibles gouvernementales de réduction de GES au Québec, sachant que…

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mieux adaptée aux nouvelles exigences liées au développement des compétences de la main-d’œuvre ainsi qu’au développement d’une culture de la formation…