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aussi compter sur un réseau de plus de 600 bénévoles qui font plus de 40 000 heures de bénévolat par année, pour offrir une programmation locale dans près de…

utilisés dans les secteurs de l'agriculture et de la pêche, la vente de certains articles destinés à l'allaitement, la vente de couches ou de…

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financières de leur responsabilité civile en cas d'erreurs, de fautes, de négligences ou d’omissions commises dans l’exercice de leurs fonctions en…

ou un déficit de plus de 10 %? Déficit de plus de 10 % Si le DÉFICIT de l'événement de plus de 10 %, est-ce qu'un plan de réduction du déficit est…

fournisseurs de services de sécurité privée ont obtenu un contrat pour la prestation de services de contrôle de préembarquement dans certains aéroports…

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familial Modalités des services de garde de nuit (article 123.0.9) À l’égard de tout enfant pour lequel de la garde de nuit est fournie, la RSGE est…

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