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Le nombre et la proportion d’enseignants non légalement qualifiés dans le réseau scolaire public pour les années 2022-2023 à 2024-2025. Données comparables à ce que vous avez précédemment diffusé dans le cadre de la demande 24-290.

pdf 344 Kb 25-802_Diffusion.pdf

16310/25-802 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection…

Update : April 1, 2026

Liste des engagements financiers - MSSS - Janvier 2024

pdf 0.95 Mb 2024-01_MSSS.pdf

SERVICES GÉNÉRAUX ASSOCIÉS AUX SUBSTANCES PSYCHOACTIVES ET AUX DÉPENDANCES (FONDS DE LUTTE CONTRE LES DÉPENDANCES) Services généraux associés aux substances…

Update : January 10, 2025

Tous les mémorandums, rapports, analyses et notes d'information liés à l'enquête sur les collèges Dawson et Vanier datant du 1er novembre 2024 jusqu'au 10 juillet 2025.

pdf 437 Kb 25-257_Diffusion.pdf

responsable substitut de l’accès aux documents, Isabelle Taschereau IT/MNG/cd p. j. 2 Originale signée © Éditeur officiel du Québec chapitre A-2.1 LOI SUR…

Update : August 7, 2025

Tout document, analyse, rapport, toutes échanges entre le Ministère et le CSS des Grandes-Seigneuries concernant l’état des infrastructures de l’école St-François-Xavier à La Prairie et daté de 2010 au 22 avril 2024, notamment tous les rapports

pdf 534 Kb 24-49_Diffusion.pdf

»), nous vous invitons à formuler une demande auprès de la responsable de l’accès aux documents de cet organisme, aux coordonnées suivantes : CENTRE DE…

Update : June 3, 2024

Tout document que le ministère de l'Éducation ou le ministère de l'Enseignement supérieur possèdent et qui ont été créés, reçus ou envoyés, depuis le 1er février 2021, portant sur le resserrement de l'accès au permis d'études post-diplôme e

pdf 369 Kb 24-51_Diffusion.pdf

nous vous invitons à formuler votre demande auprès des responsables de l’accès aux documents de ces établissements, aux coordonnées indiquées ci-dessous, et…

Update : July 24, 2024

Tout document, analyse, rapport, toutes échanges entre le Ministère et le CSS des Grandes-Seigneuries concernant l’état des infrastructures de l’école St-François-Xavier à La Prairie et daté de 2010 au 22 avril 2024, notamment tous les rapports

pdf 534 Kb 24-49_Diffusion.pdf

»), nous vous invitons à formuler une demande auprès de la responsable de l’accès aux documents de cet organisme, aux coordonnées suivantes : CENTRE DE…

Update : June 3, 2024

Tout document que le ministère de l'Éducation ou le ministère de l'Enseignement supérieur possèdent et qui ont été créés, reçus ou envoyés, depuis le 1er février 2021, portant sur le resserrement de l'accès au permis d'études post-diplôme e

pdf 369 Kb 24-51_Diffusion.pdf

nous vous invitons à formuler votre demande auprès des responsables de l’accès aux documents de ces établissements, aux coordonnées indiquées ci-dessous, et…

Update : July 24, 2024

BioClips - Un code de conduite pour le secteur canadien des produits d'épicerie

pdf 384 Kb BU_BioClips_Vol33_no12_MAPAQ.pdf

rapprocher les parties. En juillet 2021, les ministres canadiens de l’Agriculture ont demandé aux fournisseurs et aux détaillants d’élaborer une solution…

Update : September 24, 2025

Documents portant sur la réforme d'Investissement Québec

pdf 209 Kb RA-reforme-iq.pdf

distingués. Marie-Claude Lajoie Responsable de l’accès aux documents AVIS DE RECOURS Suite à une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents…

Update : March 24, 2021

Plan d'action gouvernemental en culture 2018-2023 - Tableau synthèse

pdf 235 Kb TA-PAGC1823_Synthese.pdf

patrimoniaux québécois sur le Web Responsable : BAnQ 181,4 k$ Mesure 5 Offrir aux Québécoises et aux Québécois l’accès gratuit aux musées un dimanche par…

Update : March 13, 2023

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Tout document, analyse, rapport, toutes échanges entre le Ministère et le CSS des Grandes-Seigneuries concernant l’état des infrastructures de l’école St-François-Xavier à La Prairie et daté de 2010 au 22 avril 2024, notamment tous les rapports

Tout document que le ministère de l'Éducation ou le ministère de l'Enseignement supérieur possèdent et qui ont été créés, reçus ou envoyés, depuis le 1er février 2021, portant sur le resserrement de l'accès au permis d'études post-diplôme e

Tout document, analyse, rapport, toutes échanges entre le Ministère et le CSS des Grandes-Seigneuries concernant l’état des infrastructures de l’école St-François-Xavier à La Prairie et daté de 2010 au 22 avril 2024, notamment tous les rapports

Tout document que le ministère de l'Éducation ou le ministère de l'Enseignement supérieur possèdent et qui ont été créés, reçus ou envoyés, depuis le 1er février 2021, portant sur le resserrement de l'accès au permis d'études post-diplôme e

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