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Informations concernant le financement global (montant d’argent accordé) pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023, dans le secteur public et privé pour les services d’éducation préscolaire de la maternelle 4 ans mi-temps, temps plein, le

pdf 338 Kb 23-474_Diffusion.pdf

sont également diffusées en réponse aux questions des partis d’oppositions lors des séances d’étude des crédits du Ministère, nous vous invitons à les…

Update : December 28, 2023

Plan d'action gouvernemental en culture 2018-2023 - Tableau synthèse

pdf 235 Kb TA-PAGC1823_Synthese.pdf

patrimoniaux québécois sur le Web Responsable : BAnQ 181,4 k$ Mesure 5 Offrir aux Québécoises et aux Québécois l’accès gratuit aux musées un dimanche par…

Update : March 13, 2023

Informations concernant le financement global (montant d’argent accordé) pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023, dans le secteur public et privé pour les services d’éducation préscolaire de la maternelle 4 ans mi-temps, temps plein, le

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sont également diffusées en réponse aux questions des partis d’oppositions lors des séances d’étude des crédits du Ministère, nous vous invitons à les…

Update : December 28, 2023

Documents portant sur la réforme d'Investissement Québec

pdf 209 Kb RA-reforme-iq.pdf

distingués. Marie-Claude Lajoie Responsable de l’accès aux documents AVIS DE RECOURS Suite à une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents…

Update : March 24, 2021

Diverses informations sur les coûts et décisions des phases 2 et 3 du projet de reconstruction de l’Académie De Roberval (CSSDM)

pdf 1.00 Mb 25-784_Diffusion.pdf

auprès des responsables de l’accès aux documents de ces organismes, aux coordonnées suivantes : CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE DE MONTRÉAL Me Geneviève Laurin…

Update : March 6, 2026

Differend-2024-003-CSQ-Position-executoire

pdf 125 Kb differend-2024-003-1.pdf

qui s’appliquent aux RSGE. À la lecture des avis de contravention, nous comprenons que la RSGE a fermé son service de garde plusieurs journées et que…

Update : September 30, 2024

BU_Bioclips_Vol29_no7_MAPAQ.pdf

pdf 411 Kb BU_Bioclips_Vol29_no7_MAPAQ.pdf

rendements moyens au Québec et aux États- Unis (particulièrement dans l’État de Washington) peut être attribuable en partie aux différences importantes entre…

Update : September 24, 2025

Differend-2024-003-CSQ-Position-executoire

pdf 125 Kb differend-2024-003-1.pdf

qui s’appliquent aux RSGE. À la lecture des avis de contravention, nous comprenons que la RSGE a fermé son service de garde plusieurs journées et que…

Update : September 30, 2024

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

pdf 3.53 Mb 2020-12906.pdf

responsable substitut de l'accès aux documents, Geneviève Lamothe p. j. Articles de la loi et avis de recours en révision Original signé Chapitre A-2.1…

Update : January 6, 2023

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

pdf 3.53 Mb 2020-12906.pdf

responsable substitut de l'accès aux documents, Geneviève Lamothe p. j. Articles de la loi et avis de recours en révision Original signé Chapitre A-2.1…

Update : January 6, 2023

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Plan d'action gouvernemental en culture 2018-2023 - Tableau synthèse

Informations concernant le financement global (montant d’argent accordé) pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023, dans le secteur public et privé pour les services d’éducation préscolaire de la maternelle 4 ans mi-temps, temps plein, le

Documents portant sur la réforme d'Investissement Québec

Diverses informations sur les coûts et décisions des phases 2 et 3 du projet de reconstruction de l’Académie De Roberval (CSSDM)

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Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

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