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captivité de certaines espèces d’invertébrés qui présentent des risques pour la santé et la sécurité du public. 9 Préserver un patrimoine faunique créateur…

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(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) Date de conclusion du contrat Date de publication du contrat Municipalité du soumissionnaire…

L’enrichissement du Québec nous permettra de réduire notre dépendance à la péréquation. Des services publics encore mieux financés Un Québec plus riche est…

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Barnett, R. L., Bernatchez, P., Garneau, M. & Juneau, M.-N. (2017). Reconstructing late Holocene relative sea level changes at the Magdalen Islands (Gulf of…

fonctionnement et d'immobilisations. 2. En vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

un décret pris en vertu de l’article 123 de la Loi sur la santé publique ne peuvent accueillir le public entre 19h30 et 5 heures, sauf s’il s’agit d’une…

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77 TABLEAU 38 Taux de la taxe sur les services publics – 2013 .............................................. 78 TABLEAU 39 Taxe sur les services publics…