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prévention de nos enfants! » (2022-2023) : 131 416 $ (2024-2025) : 32 854 $ Total : 164 270 $ (03-02) C.A.P.A.C.S. DE L'ABITIBI-OUEST La Sarre, Abitibi-Ouest…

à jour au 15 avril 2024 3 9.1. Pour la désignation d’une personne pour agir en son nom et sous son autorité conformément à l’article 117 du Code de procédure…

à jour au 1er avril 2026 3 9.1. Pour la désignation d’une personne pour agir en son nom et sous son autorité conformément à l’article 117 du Code de…

2021-2022) : 2 2 3 4 3 2 Nombre de recommandations formulées qui ne sont pas directement en lien avec les demandes d’avis ministérielles Mesure de départ…

2021-2022) : 2 2 3 4 3 2 Nombre de recommandations formulées qui ne sont pas directement en lien avec les demandes d’avis ministérielles Mesure de départ…

avocate Responsable de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 3 Page 3 sur 6 © Éditeur officiel du Québec À jour…

e 2.2 Déclaration de services aux citoyens 3. les ressources utilisées 3.1 Utilisation des ressources humaines 3.2 Utilisation des ressources financières 3.3…

10 3 21 juin 2024 2024-7 1. Harmonisation avec certaines mesures contenues dans la Loi d’exécution de l’énoncé économique de l’automne 2023 (projet de loi C…

10 3 21 juin 2024 2024-7 1. Harmonisation avec certaines mesures contenues dans la Loi d’exécution de l’énoncé économique de l’automne 2023 (projet de loi C…

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