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MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS AVIS DE CATÉGORISATION ROTONDE DE L'ABBAYE-NOTRE-DAME-DU-LAC-À-OKA (OKA) En vertu de l’article 130 de la…

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avril 2025. La recherche a permis de repérer un document concernant votre demande qui vous est accessible. Vous le trouverez ci-joint. Nous vous indiquons…

Formation de Retraite Québec portant sur le programme d'information et de préparation à la retraite (PIPR) Direction de la gestion de la main- d'oeuvre…

Nom de la société pour la demande d’admissibilité Date de délivrance de l’attestation d’admissibilité Période du x au x Nom du 1er projet Établissement(s)…

sur la protection de la jeunesse, de la Loi sur les services de santé et les services sociaux ou de la Loi sur le système de justice pénale pour les…

préjudice sérieux soit causé Aviser (article 63.8 de la LAI) Déterminer la nature du préjudice en collaboration avec la personne responsable de la protection…

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atteindre la majorité des cibles mondiales, tout en tenant compte de la réalité des régions et des priorités du Québec. Il a été élaboré à la suite de…

Financement en vertu de la Loi sur la Société des alcools du Québec (art. 23.30 par. 3) PROG / ÉL (2023-2024) 266 344,00 Total : 266 344,00 CENTRE INTÉGRÉ DE…