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de celles exigées par le règlement. C’est le cas des démarches qui concernent l’élaboration d’un programme particulier d’urbanisme (ex. 1) et l’autorisation…

comité Équité-Diversité-Inclusion ▪ Mise sur pied d’un programme de francisation pour les élèves issus de l’immigration ▪ Instauration d’un programme axé sur…

Québec et un facteur de stabilité et de résilience. 2. assure la pérennité du financement actuel du Programme Québec sans frontières, en reconnaissant son…

demandes pour les banques alimentaires. Toutefois, le financement actuel, notamment à travers le Programme de soutien aux organismes communautaires (PSOC),…

Québec et un levier de stabilité et de résilience. 2. Assurer la pérennité du financement actuel du programme Québec sans frontières dans le budget de mars…

3. Organigramme de l’organisation 4. Conditions de travail 5. Code de conduite de l’employé 6. Programme d’appréciation du personnel 7. Procédure d’accueil…

obligations, soit : › D’assurer la santé, la sécurité et le bien-être des enfants › De se doter d’un programme éducatif › De tenir un dossier éducatif pour…

... 80 000 105 334 Programme Action Jeunesse de Candiac (Maison des jeunes l'Antidote) MSSS............................................................. 105…

l’urbanisme (par exemple des crédits de taxes pour la rénovation d’immeubles non résidentiels ou un programme d’aide à la revitalisation de vieux quartiers),…

CUS a modifié son programme et a généré un deuxième f Les résultats doivent donc être considérés avec prudence. Nous nous serions attendus à ce que les…