Search results

reflète sur le nombre de demandes reçues annuellement, qui ne cesse d’augmenter. Avec plus de 400 demandes reçues en 2021-2022 pour le ministère de…

Tessier, Collège de Valleyfield Amélie Rodrigue, Centre de services scolaire de Montréal Marie-Claude Harton, Centre de services scolaire de la Pointe-de-l’Î…

personne physique et permettent de l'identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. Fiche Service de l’information de gestion DATE : Le 2020-10-08…

DÉTAIL DE LA CLIENTÈLE AYANT SERVI AU CALCUL DE L'ALLOCATION «MONTANT DE BASE - SERVICE RÉGULIER» MESURE 30011 «SERVICES DE GARDE DE 200 ENFANTS ET…

Ministère du Conseil exécutif I Contrat de gré à gré Services professionnels 2022-09-01 1636635 Agir à titre d’expert dans le cadre de la négociation de…

Ministère du Conseil exécutif I Contrat de gré à gré Services professionnels 2022-09-01 1636635 Agir à titre d’expert dans le cadre de la négociation de…

processus de traitement de la demande comprend les étapes suivantes : 1. Réception de la demande d’aide financière; 2. Évaluation de l’admissibilité des…

CAI_Avis de recours Champ de texte 72: Champ de texte 73: Champ de texte 53: Champ de texte 75: Champ de texte 76: Champ de texte 78: Champ de texte 79:…

CAI_Avis de recours Champ de texte 72: Champ de texte 73: Champ de texte 53: Champ de texte 75: Champ de texte 76: Champ de texte 78: Champ de texte 79:…

développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux; les établissements publics au sens des paragraphes 3 et 4 de l’article 98 de la…