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Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

pdf 5.24 Mb 25-365_Diffusion.pdf

plus élevé de 10 000 $ ou 10 % de la ligne 15 396 917 16 17 Ajustement de la réduction (parag. 11.1) pour les cégeps désignés : indiquer « x » dans la col. 2…

Update : September 24, 2025

Le document "Règle budgétaire encadrant les frais institutionnels obligatoires dans les universités" dans sa version d'origine, ainsi que tout autre document attestant du report de son échéance, le cas échéant, et ce, de 2008 jusqu'à ce jour.

pdf 553 Kb 24-584_Diffusion.pdf

informe que le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie a l'intention de recommander une…

Update : January 6, 2025

Effectif total des personnes étudiantes au niveau universitaire au Québec réalisant un stage dans le cadre de leurs études, de 2010-2011 à 2023-2024.

pdf 503 Kb 24-459_Diffusion.pdf

aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision. La demande …

Update : November 8, 2024

Nombre de causes criminelles avec un arrêt pour délais déraisonnables dans les districts judiciaires de l’Abitibi, Rouyn-Noranda et Témiscamingue - BSM-2025-005634

pdf 210 Kb DAI_no_BSM-2025-005634.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : December 17, 2025

Tous les échanges (lettres, courriels avec leurs pièces jointes, textos) du ministre de l'Éducation Bernard Drainville avec les centres de services scolaires en lien avec l'éclipse solaire, depuis le 1er janvier 2024.

pdf 352 Kb 23-724_Diffusion.pdf

&digest= Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : May 10, 2024

Tous les échanges (lettres, courriels avec leurs pièces jointes, textos) du ministre de l'Éducation Bernard Drainville avec les centres de services scolaires en lien avec l'éclipse solaire, depuis le 1er janvier 2024.

pdf 352 Kb 23-724_Diffusion.pdf

&digest= Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : May 10, 2024

Liste des causes criminelles fermées pour lesquelles l'accusé n'était pas représenté par un avocat, et ce, pour les chefs d'infractions de meurtre, d' agression sexuelle ou de contact sexuel - BSM-2025-005476

pdf 269 Kb DAI_no_BSM-2025-005476.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : October 21, 2025

Plan de transformation numérique du ministère de l'Éducation, année 2024.

pdf 19.50 Mb 24-268_Diffusion.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : September 26, 2024

Plan de transformation numérique du ministère de l'Éducation, année 2024.

pdf 19.50 Mb 24-268_Diffusion.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : September 26, 2024

Plan de classifciation du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

pdf 166 Kb PL_classification.pdf

sécurité de l’information Documents relatifs à la gouvernance de la sécurité de l'information. 1752 Surveillance de la sécurité de l’information…

Update : July 26, 2023

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Le document "Règle budgétaire encadrant les frais institutionnels obligatoires dans les universités" dans sa version d'origine, ainsi que tout autre document attestant du report de son échéance, le cas échéant, et ce, de 2008 jusqu'à ce jour.

Effectif total des personnes étudiantes au niveau universitaire au Québec réalisant un stage dans le cadre de leurs études, de 2010-2011 à 2023-2024.

Nombre de causes criminelles avec un arrêt pour délais déraisonnables dans les districts judiciaires de l’Abitibi, Rouyn-Noranda et Témiscamingue - BSM-2025-005634

Tous les échanges (lettres, courriels avec leurs pièces jointes, textos) du ministre de l'Éducation Bernard Drainville avec les centres de services scolaires en lien avec l'éclipse solaire, depuis le 1er janvier 2024.

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Liste des causes criminelles fermées pour lesquelles l'accusé n'était pas représenté par un avocat, et ce, pour les chefs d'infractions de meurtre, d' agression sexuelle ou de contact sexuel - BSM-2025-005476

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