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(récurrents)(1) Dépenses en capital (acquisition d’un terrain, d’une machinerie, d’un système ou d’un équipement informatique, construction ou modification…

ENTREPRENEURIAT Au Québec Le Québec compte plus de 32 000 entreprises touristiques réparties parmi cinq secteurs d’activité. La majorité de ces entreprises…

TRANSFERT D’UN DROIT D’OCCUPER UNE TERRE FEUILLET EXPLICATIF Si vous êtes actuellement locataire d’un terrain sous bail avec le ministère des Ressources…

☒ ☐ Si une formalité a fait l’objet d’une demande d’exemption à l’exigence du « un pour un », est-ce que le MO a reçu un avis du Bureau de la gouvernance et…

☒ ☐ Si une formalité a fait l’objet d’une demande d’exemption à l’exigence du « un pour un », est-ce que le MO a reçu un avis du Bureau de la gouvernance et…

submergée, ou d’un lit filtrant en rive ou sous le lit d’un cours d’eau. Les régies intermunicipales qui prélèvent de l’eau en vue d’approvisionner un réseau…

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

AXE 1 : Prévenir OBJECTIF : Assurer un changement de culture visant à prévenir et à contrer les violences à caractère sexuel en enseignement supérieur AXE 2…

AXE 1 : Prévenir OBJECTIF : Assurer un changement de culture visant à prévenir et à contrer les violences à caractère sexuel en enseignement supérieur AXE 2…

minier québécois, et plus particulièrement celui du fer de haute pureté, est un pilier de l’économie provinciale constituant un moteur économique essentiel…