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Le pourcentage de jeunes du niveau secondaire qui ont manqué des cours depuis le début de l’année scolaire 2023-2024 par mois au Québec mais aussi séparés par région. J’aimerais aussi avoir accès à ces mêmes données mais pendant l’année

pdf 329 Kb 24-58_Diffusion.pdf

359 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : June 20, 2024

Le pourcentage de jeunes du niveau secondaire qui ont manqué des cours depuis le début de l’année scolaire 2023-2024 par mois au Québec mais aussi séparés par région. J’aimerais aussi avoir accès à ces mêmes données mais pendant l’année

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359 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : June 20, 2024

Compilation de tous les évènements par établissement de détention depuis 2018

pdf 749 Kb 2022-11675.pdf

a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de…

Update : January 6, 2023

Compilation de tous les évènements par établissement de détention depuis 2018

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a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de…

Update : January 6, 2023

Diverses données sur les lecteurs CPG-SM et les lecteurs qNMR dans le réseau de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur des 5 dernières années.

pdf 397 Kb 23-678_Diffusion.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : March 20, 2024

Diverses données sur les lecteurs CPG-SM et les lecteurs qNMR dans le réseau de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur des 5 dernières années.

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le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : March 20, 2024

Volumétrie des causes criminelles fermées avec au moins un chef de violence conjugale par type de décision et par année civile – BSM-2025-005483

pdf 302 Kb DAI_no_BSM-2025-005483.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : October 20, 2025

Pour 2024-2025, avis, analyses, notes produites, calculs et projections en lien avec cette estimation concernant l’ajout de 20 000 nouveaux élèves ( dont 80% seraient issus de l'immigration).

pdf 2.45 Mb 24-312_Diffusion.pdf

png Allô, Voici la capture qui permet de constater la progression de plus de 20 000 élèves au courant de la dernière année et d’y mettre en relation la…

Update : February 4, 2025

Lignes directrices en matière de plafonds concernant les salaires et les honoraires

pdf 305 Kb lignes-directrices-plafonds-salaires-honoraires.pdf

(talons de chèques de paye, factures, etc.). ■ Des frais administratifs ou de gestion peuvent être considérés dans la dépense totale admissible jusqu’à un…

Update : July 7, 2025

Steps of the Admission Process to Childcare

/en/family-and-support-for-individuals/childhood/childcare-centres/registration-portal/parents/learn-steps-admission-process

identity of children on their waiting list. A centralized, automated system overseen by the Ministère de la Famille identifies the next child to admit in priority (also called “the referred child”),…

Update : March 9, 2026

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Diverses données sur les lecteurs CPG-SM et les lecteurs qNMR dans le réseau de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur des 5 dernières années.

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Volumétrie des causes criminelles fermées avec au moins un chef de violence conjugale par type de décision et par année civile – BSM-2025-005483

Pour 2024-2025, avis, analyses, notes produites, calculs et projections en lien avec cette estimation concernant l’ajout de 20 000 nouveaux élèves ( dont 80% seraient issus de l'immigration).

Lignes directrices en matière de plafonds concernant les salaires et les honoraires

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